Recherche - Journal de Monaco

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Journal n°8174 du 23 mai 2014

HSBC Private Bank (Monaco) S.A. Société Anonyme Monégasque au capital de 151.001.000 d'euros Siège social : 17, avenue d'Ostende - Monaco

BILAN
Après impôts et avant répartition en euros

Insertions légales et Annonces
Sociétés Anonymes

Journal n°8174 du 23 mai 2014

FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007

Insertions légales et Annonces
Fonds communs de placement

Journal n°8175 du 30 mai 2014

CENT CINQUANTE-SEPTIÈME ANNÉE - N° 8.175 - Le numéro 1,90 €
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone : 9...

Journal n°8175 du 30 mai 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.816 du 12 mai 2014 modifiant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d’urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu les articles L.110-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu l’ordo...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°8175 du 30 mai 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.831 du 16 mai 2014 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l’Accord monétaire entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.191 du...

Ordonnances Souveraines
Autres

Journal n°8175 du 30 mai 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.832 du 16 mai 2014 autorisant l’émission d’une pièce de 10 € en argent

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l’Accord monétaire entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvern...

Ordonnances Souveraines
Autres

Journal n°8176 du 6 juin 2014

AVIS DE CONVOCATION - C A V P A Centrale d’achats et de ventes pour tous approvisionnements Société Anonyme Monégasque au capital de 2.500.000 euros Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco

Messieurs les actionnaires sont convoqués le jeudi 26 juin 2014, à 16 h 30, au siège social 20, avenue de Fontvieille à Monaco, en assemblée générale ordinaire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice clos le 31 décembre 2013...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°8175 du 30 mai 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.833 du 16 mai 2014 portant nomination et titularisation d’un Commis-comptable à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n°975 du 12 juill...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8176 du 6 juin 2014

AVIS DE CONVOCATION - COMPAGNIE FORESTIERE DE L’INDENIE Société Anonyme avec Conseil d’Administration au capital de 438.602.500 CFA 01 BP 41 ABIDJAN 01 Tél. 21.21.74.02 Siège social : Zone Portuaire Rue du Havre - Quai n° 1 Abidjan 01 (République de Côte d’Ivoire)

Messieurs les actionnaires sont convoqués à Monaco, Le Coronado 20, avenue de Fontvieille B.P. 655 98013 Monaco Cédex, le jeudi 26 juin 2014, à 10 h, en assemblée générale ordinaire à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Présentation du rapport de gestion du Conseil d’Admini...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°8175 du 30 mai 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.835 du 26 mai 2014 portant nomination et titularisation d’un Archiviste au Secrétariat Général du Ministère d’Etat

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8176 du 6 juin 2014

AVIS DE CONVOCATION - ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Stade Louis II - Entrée F 9, avenue des Castelans - Monaco

Les actionnaires de la société anonyme monégasque « ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO » sont convoqués au siège social de la société, en assemblée générale ordinaire le mercredi 25 juin 2014 à 16 heures sur l’ordre du jour suivant:
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la soc...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°8175 du 30 mai 2014

Arrêté Ministériel n° 2014-264 du 21 mai 2014 fixant la liste des pièces justificatives à produire à l’appui des déclarations et demandes d’autorisation d’exercice présentées sur le fondement de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée, ainsi que des demandes d’autorisation de constitution de sociétés anonymes et en commandite par actions

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8176 du 6 juin 2014

AVIS DE CONVOCATION - EURAFRIQUE Société Anonyme Monégasque au capital de 3.328.000 euros Le Coronado - Boite postale 655 - 20, avenue de Fontvieille - Monaco

Messieurs les actionnaires sont convoqués le jeudi 26 juin 2014, à 14 h 30, au siège social 20, avenue de Fontvieille à Monaco, en assemblée générale ordinaire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice clos le 31 décembre 2013...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°8176 du 6 juin 2014

AVIS DE CONVOCATION - SNC-LAVALIN Société Anonyme Monégasque au capital de 151.095 euros Siège social : 24, avenue de Fontvieille - Monaco

Les actionnaires de la SAM SNC-LAVALIN sont convoqués au siège de la SAM DCA, sise 12, avenue de Fontvieille à Monaco le 23 juin 2014, à 14 heures 30, en assemblée générale ordinaire annuelle à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapports du Conseil d’Administration et des...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°8175 du 30 mai 2014

Arrêté Ministériel n° 2014-265 du 21 mai 2014 portant agrément de l’association dénommée « D’AMORE-PSY-MONACO »

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêt...

Arrêtés Ministériels
Agréments - Habilitations

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Version 2018.11.07.14