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Journal n°8173
du 16 mai 2014
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à disposition d’ateliers pour permettre la conception et la réalisation de projets artistiques pour le...
Ce programme consiste en la mise à disposition d’ateliers pour permettre la conception et la réalisation de projets artistiques pour le...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
CENT CINQUANTE-SEPTIÈME ANNÉE - N° 8.174 - Le numéro 1,90 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier)
tarifs toutes taxes comprises :
Monaco, France métropolitaine
sans la propriété industrielle 72,00 €
avec la propriété industrielle 116,00 €
Etra...
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier)
tarifs toutes taxes comprises :
Monaco, France métropolitaine
sans la propriété industrielle 72,00 €
avec la propriété industrielle 116,00 €
Etra...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-041 de postes au Stade Nautique Rainier III dépendant du Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants au Stade Nautique Rainier III, dépendant du Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, pour la période du samedi 7 juin au dimanche 18 septe...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.761 du 12 mars 2014 portant nomination et titularisation d’un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l’Etat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.772 du 25 mars 2014 portant nomination et titularisation d’un Agent d’accueil qualifié au Service des Parkings Publics
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
La Semaine en Principauté
Opéra de Monte-Carlo
Le 16 mai, à 20 h 30,
Concert par le groupe de rock Yes.
Le 14 juin, à 20 h 30,
Finale des Monte-Carlo Voice Masters.
Auditorium Rainier III
Les 17 et 18 mai, de 10 h 30 à 18 h 30,
3ème Rencontres Littéraires Fabian Bois...
Le 16 mai, à 20 h 30,
Concert par le groupe de rock Yes.
Le 14 juin, à 20 h 30,
Finale des Monte-Carlo Voice Masters.
Auditorium Rainier III
Les 17 et 18 mai, de 10 h 30 à 18 h 30,
3ème Rencontres Littéraires Fabian Bois...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.773 du 25 mars 2014 portant nomination et titularisation d’un Garçon de Bureau à la Direction des Services Fiscaux
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 avril 2014, enregistré, le nommé :
- P. L., né le 10 octobre 1960 à Hasselt (Belgique), d’E. et de R. J., de nationalité belge, Gérant de société, sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, per...
- P. L., né le 10 octobre 1960 à Hasselt (Belgique), d’E. et de R. J., de nationalité belge, Gérant de société, sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, per...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.794 du 23 avril 2014 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 avril 2014, enregistré, le nommé :
- P. L., né le 10 octobre 1960 à Hasselt (Belgique), d’E. et de R. J., de nationalité belge, Gérant de société, sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, per...
- P. L., né le 10 octobre 1960 à Hasselt (Belgique), d’E. et de R. J., de nationalité belge, Gérant de société, sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, per...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.798 du 28 avril 2014 admettant, sur sa demande, un Militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée,...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée,...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 24 mars 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à GENES, d’E. et de B. M., de nationalité italienne, Gérant de société, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître...
- C. D., né le 15 septembre 1965 à GENES, d’E. et de B. M., de nationalité italienne, Gérant de société, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.817 du 12 mai 2014 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Raphaël, Stéphane, Pascal, Romain CALCAGNO tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mod...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Raphaël, Stéphane, Pascal, Romain CALCAGNO tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mod...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 mars 2014, enregistré, le nommé :
- W. A. G., né le 3 avril 1969 à GERALDTON (Australie), de B. et de M. C., de nationalité australienne, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître,...
- W. A. G., né le 3 avril 1969 à GERALDTON (Australie), de B. et de M. C., de nationalité australienne, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître,...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.830 du 16 mai 2014 relative à la procédure d’instruction des déclarations d’exercice et des demandes d’autorisation d’exercice formées sur le fondement de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée, ainsi qu’à celle relative aux demandes d’autorisation de constitution
de sociétés anonymes ou en commandite par actions formées sur le fondement de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandites par actions, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution,
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandites par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution,
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandites par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités...