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Journal n°7203
du 13 octobre 1995
Décision portant désignation du Vicaire paroissial à la paroisse Saint-Martin
Journal n°7213
du 22 décembre 1995
Décision portant incardination d'un prêtre dans le clergé diocésain de Monaco
Journal n°7066
du 26 février 1993
Décision portant désignation d'un Vicaire paroissial à la paroisse Saint-Martin
Journal n°7037
du 7 août 1992
Decision portant désignation d'un Vicaire paroissial à la paroisse Saint Nicolas
Journal n°7042
du 11 septembre 1992
Decision portant désignation d'un Vicaire paroissial à la paroisse Saint Nicolas
Journal n°4665
du 13 mars 1947
Décision renouvelant le mandat du Directeur de la Saison d'Opéra
Journal n°6858
du 3 mars 1989
Décision portant désignation de l'Archidiacre du Chapitre de la Cathédrale
Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Décision portant désignation d'un Vicaire à la Paroisse Saint Nicolas
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Décision admettant un ecclésiastique à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Décision portant désignation d'un Administrateur de la Paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo
Journal n°6892
du 27 octobre 1989
Décision portant désignation d'un Vicaire stagiaire à la Paroisse de la Cathédrale
Journal n°7098
du 8 octobre 1993
Décision portant désignation de l'Administrateur de la Paroisse de la Cathédrale
Journal n°7052
du 20 octobre 1992
Décision portant désignation d'un Vicaire à la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo
Journal n°7052
du 20 octobre 1992
Décision portant désignation du Curé de la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.134 du 28 septembre 2018 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée.
Chambre Disciplinaire ».
Art. 6.
Le premier alinéa de l'article 14 de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003, modifiée, susvisée, est modifié comme suit :
« La décision de la Chambre ... Chambre Disciplinaire ».
Art. 6.
Le premier alinéa de l'article 14 de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003, modifiée, susvisée, est modifié comme suit :
« La décision de la Chambre ...