Recherche - Journal de Monaco

Rechercher un journal, un article

Journal n°8186 du 15 août 2014

AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO (S.B.M.) Société anonyme monégasque au capital de 18.160.490 euros Siège social : Monte-Carlo, Place du Casino - Monaco

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire à la Salle des Arts du Sporting d’Hiver, Place du Casino, à Monaco le vendredi 19 septembre 2014, à 9 h 30. Cette assemblée générale ordinaire se déroulera à l’effet de...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°8189 du 5 septembre 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.904 du 24 juillet 2014 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents...

Ordonnances Souveraines
Retraites

Journal n°8186 du 15 août 2014

Fin de cautionnement - HSBC Private Bank (Monaco) S.A. Société Anonyme Monégasque au capital de 151.001.000 euros

Par deux actes sous seing privé du 17 février 2014, HSBC Private Bank (Monaco) S.A., Société Anonyme Monégasque au capital de 151.001.000 euros, inscrite sous le numéro 97 S 03269 au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco, ayant son siège social au 17, avenue d’Osten...

Insertions légales et Annonces
Sociétés Anonymes

Journal n°8189 du 5 septembre 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, notamment son article 46 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 juillet 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Mi...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°8186 du 15 août 2014

RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat, délivre récépissé de la...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8189 du 5 septembre 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.939 du 1er septembre 2014 rapportant l’ordonnance souveraine n° 3.047 du 20 décembre 2010.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et notamment l’article 5 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Vu No...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°8186 du 15 août 2014

RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8189 du 5 septembre 2014

Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.927 du 1er août 2014 portant nomination des membres de la Commission Supérieure des Comptes, publiée au Journal de Monaco du 15 août 2014.

Il fallait lire page 1900 :
« ....................................................................................................................................................
- M. Jean-Pierre Gastinel, Président de Chambre honoraire à la Cour des Comptes,
.....................

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°8186 du 15 août 2014

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE POLONAISE A MONACO « CCIPM»

Nouvelle adresse : 2, rue des Iris, Monte-Carlo.

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8189 du 5 septembre 2014

Arrêté Municipal n° 2014-2739 du 28 août 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959, concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voiri...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°8186 du 15 août 2014

MONACO AGAINST AUTISM « MONAA »

Nouvelle adresse : 2, rue des Iris, Monte-Carlo.

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8189 du 5 septembre 2014

Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions».

La nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions» est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros TTC.

Avis et Communiqués
Communiqués

Journal n°8186 du 15 août 2014

DISSOLUTION D’UNE ASSOCIATION

L’assemblé générale de l’association « Les Amis de l’Université Hébraïque de Jérusalem - Monaco », en abrégé
« UHJ-MONACO » a décidé la dissolution de l’association à compter du 11 juillet 2014.

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8189 du 5 septembre 2014

Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions».

Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions» est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.

Avis et Communiqués
Communiqués

Journal n°8186 du 15 août 2014

FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007

Insertions légales et Annonces
Fonds communs de placement

Rechercher un journal, un article

AFFINER