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Journal n°7925
du 14 août 2009
AVIS DE CONVOCATION - SAMES
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Sporting d’Hiver - Place du Casino - Monaco
Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme Monégasque d’Entreprise de Spectacles sont convoqués, en assemblée générale ordinaire au siège social Immeuble du Sporting d’Hiver, Place du Casino, le 11 septembre 2009, à 15 heures, avec l’ordre du jour suivant :
- rapport du Conseil d’Admi...
- rapport du Conseil d’Admi...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.301 du 29 juillet 2009 admettant un magistrat à faire valoir ses droits à la retraite
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la constitution ;
Vu les articles 3 et 17 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la constitution ;
Vu les articles 3 et 17 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions d...
Journal n°7925
du 14 août 2009
AVIS DE CONVOCATION - SOGETEL
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.060.000 euros
Siège social : 23, avenue des Papalins - Monaco
Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme Monégasque Générale d’Hôtellerie, sont convoqués, en assemblée générale ordinaire, à l’Hôtel Monte-Carlo Bay, le 24 septembre 2009, à 8h30, avec l’ordre du jour suivant :
- rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société penda...
- rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société penda...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.302 du 29 juillet 2009 portant nomination du Premier Président de la Cour d’Appel
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la constitution ;
Vu les articles 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la convention franco-monégasque du 8 novembre 2005 destinée...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la constitution ;
Vu les articles 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la convention franco-monégasque du 8 novembre 2005 destinée...
Journal n°7925
du 14 août 2009
AVIS DE CONVOCATION - Thermes Marins Monte-Carlo
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 euros
Siège social : 2, avenue de Monte-Carlo - Monaco
Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme Monégasque des Thermes Marins Monte-Carlo, sont convoqués, en assemblée générale ordinaire, au siège social 2, avenue de Monte-Carlo, le 11 septembre 2009, à 11 heures, avec l’ordre du jour suivant :
- rapport du Conseil d’Administration sur...
- rapport du Conseil d’Administration sur...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.303 du 29 juillet 2009 portant nomination d’un Chef de Division à la Direction de l’Expansion Economique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7925
du 14 août 2009
AVIS DE CONVOCATION - Thermes Marins Monte-Carlo
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 euros
Siège social : 2, avenue de Monte-Carlo - Monaco
Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme Monégasque des Thermes Marins Monte-Carlo, sont invités à participer à l’assemblée générale extraordinaire qui se réunira, au siège social 2, avenue de Monte-Carlo, le 11 septembre 2009, à l’issue de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires,...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.304 du 29 juillet 2009 portant nomination d’un Administrateur Principal au Ministère d’Etat (Département des Finances et de l’Economie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7925
du 14 août 2009
AVIS DE CONVOCATION - Société Financière et d’Encaissement
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros
Siège social : Sporting d’Hiver - Place du Casino - Monaco
Messieurs les Actionnaires de la Société Financière et d’Encaissement sont convoqués, en assemblée générale ordinaire, au siège social Immeuble du Sporting d’Hiver, Place du Casino, le 11 septembre 2009, à 9 heures, avec l’ordre du jour suivant :
- rapport du Conseil d’Administration sur la...
- rapport du Conseil d’Administration sur la...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.306 du 29 juillet 2009 mettant fin au détachement en Principauté d’une Enseignante dans les Etablissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7925
du 14 août 2009
ERRATUM
Erratum relatif à la transformation en société à responsabilité limitée de la société en commandité simple Somasiri ABEYGOONARATNE & Cie publié au Journal de Monaco du 3 juillet 2009.
Il fallait lire page 4137 :
.............................................
Durée : CINQUANTE AN...
Il fallait lire page 4137 :
.............................................
Durée : CINQUANTE AN...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.307 du 29 juillet 2009 mettant fin au détachement en Principauté d’une Enseignante dans les Etablissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7925
du 14 août 2009
LLOYDS TSB BANK
Succursale de LTSB Bank Plc à Londres au capital de 7.835.715,60 euros
11, boulevard des Moulins - MC 98007 Monaco Cedex
BILAN au 31 décembre 2008
(en milliers d’euros)
(en milliers d’euros)
Journal n°7927
du 28 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.308 du 29 juillet 2009 mettant fin au détachement en Principauté d’une Enseignante dans les Etablissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7925
du 14 août 2009
SAM « MONACREDIT »
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.000.000 euros
Siège social : 1, avenue des Citronniers - c/o Crédit Lyonnais – Monaco
BILAN au 31 décembre 2008
(en euros)
(en euros)