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Journal n°6873
du 16 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.495 du 7 juin 1989 portant ouverture de crédit
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.496 du 7 juin 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
Journal n°6874
du 23 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.512 du 15 juin 1989 autorisant le port d'une décoration
Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.568 du 6 septembre 1989 portant nomination d'un Inspecteur Principal du Travail, Chef de Service des Relations du Travail
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.516 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 100 F commémorative
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.517 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 10 F commémorative
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.518 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 10 F bicolore
Journal n°6888
du 29 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.575 du 21 septembre 1989 portant nomination du Conservateur adjoint du Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.576 du 25 septembre 1989 convoquant le Conseil National en session extraordinaire
Journal n°6893
du 3 novembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.615 du 30 octobre 1989 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route)
Journal n°6893
du 3 novembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.616 du 30 octobre 1989 portant naturalisation monégasque
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Ordonnances Souveraines n° 9.598 et n° 9.599 du 3 octobre 1989 et 10 octobre 1989 autorisant le port de décorations
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.600 du 11 octobre 1989 portant nomination d'une Assistante au Service d'Honneur de S.A.S le Prince Souverain
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.604 du 11 octobre 1989 portant nomination d'un Commis-comptable au Service de Marine
Journal n°6896
du 24 novembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.631 du 18 novembre 1989 accordant la Médaille du Travail