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Journal n°6839
du 21 octobre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.269 du 14 octobre 1988 autorisant un Consul Général à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6836
du 30 septembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.250 du 21 septembre 1988 modifiant l'ordonnance souveraine n° 9.041 du 9 novembre 1987 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.104 du 20 juillet 1987 relative aux fonds communs de placement
Journal n°6836
du 30 septembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.251 du 21 septembre 1988 portant nomination d'un Juge au Tribunal de Première Instance
Journal n°6836
du 30 septembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.252 du 21 septembre 1988 portant nomination des membres du Comité de la "Société Canine de Monaco"
Journal n°6836
du 30 septembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.253 du 21 septembre 1988 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°6836
du 30 septembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.254 du 21 septembre 1988 autorisant la délivrance d'un legs
Journal n°6836
du 30 septembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.255 du 22 septembre 1988 autorisant le port d'une décoration
Journal n°6841
du 4 novembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.270 du 28 octobre 1988 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie
Journal n°6842
du 11 novembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.245 du 16 septembre 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
Journal n°6842
du 11 novembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.259 du 27 septembre 1988 portant nomination d'un Garçon de bureau au Secrétariat Général du Ministère d'Etat
Journal n°6842
du 11 novembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.260 du 30 septembre 1988 portant nomination d'une Aide-maternelle dans les établissements scolaires
Journal n°6842
du 11 novembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.271 du 7 novembre 1988 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6909
du 23 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.699 du 29 janvier 1990 portant nomination d'une Opératrice de Laboratoire de microfilms du Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°6909
du 23 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.700 du 29 janvier 1990 portant nomination d'un Employé de bureau au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°6884
du 1 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 26 août 1989 portant nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel