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Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Avis de recrutement n° 2011-137 d’un Contrôleur à l’Administration des Domaines
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à l’Administration des Domaines pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
AVIS DE CONVOCATION - COSMETIC LABORATORIES SA
Société Anonyme Monégasque au capital de 976.500 euros
Siège social : 44, boulevard d’Italie - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «COSMETIC LABORATORIES SA», au capital de 976.500 Euros, sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 9 novembre 2011, à 10 heures, au siège social de la S.A.M. ALLEANCE AUDIT, 7, rue de l’Industrie à Monaco, à l’effet de délibérer s...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Avis de recrutement n° 2011-138 d’un Agent d’Accueil au Service des Parkings Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’Accueil au Service des Parkings Publics pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES
VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis «Villa Les Platanes» 7, boulevard Rainier III, 2ème étage, d’une superficie de 56,85 m².
Loyer mensuel : 1.750,00 euros + charges.
Personne à contacter pour les visites : DOTTA IMMOBILIER, Mme Marie-Françoise Godefroy, 5 bis, ave...
D’un trois pièces sis «Villa Les Platanes» 7, boulevard Rainier III, 2ème étage, d’une superficie de 56,85 m².
Loyer mensuel : 1.750,00 euros + charges.
Personne à contacter pour les visites : DOTTA IMMOBILIER, Mme Marie-Françoise Godefroy, 5 bis, ave...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Avis relatif à la révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.
Les personnes intéressées sont...
Les personnes intéressées sont...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Règlement d’Urbanisme applicable à l’ensemble du quartier ordonnancé Saint-Roman :
Dispositions particulières d’Urbanisme RU-SRT-DP-V3D ordonnancé de Saint-Roman
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Avis de vacance d’emploi n° 2011-076 d’un poste de cuisinier au Restaurant municipal du Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Cuisinier au Restaurant municipal est vacant au Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire du...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire du...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Avis de vacance d’emploi n° 2011-077 d’un poste d’auxiliaire de vie au Service d’Actions Sociales
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Auxiliaire de vie est vacant au Service d’Actions Sociales.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire d’un des diplômes suivants : DPAS, DEAVS, ou titr...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire d’un des diplômes suivants : DPAS, DEAVS, ou titr...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Avis de vacance d’emploi n° 2011-078 de postes à la patinoire dépendant du Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants à la Patinoire, dépendant du Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, pour la période du lundi 5 décembre 2011 au dimanche 11 mars 2012 in...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Délibération n° 2011-72 du 26 septembre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Socété Monégasque des Eaux (SMEaux) relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des abonnés eau et facturation»
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
Cent Cinquante-Quatrième année - n° 8.040 - Le numéro 1,80 E
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Les créanciers de la cessation des paiements de la S.A.M. MS 2 MONACO, dont le siège social se trouve 3, rue du Gabian à Monaco, sont avisés du dépôt au Greffe Général de l’état des créances.
Il est rappelé qu’aux termes de l’article 470 du Code de commerce, dans les 15 jours de la publicat...
Il est rappelé qu’aux termes de l’article 470 du Code de commerce, dans les 15 jours de la publicat...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.490 du 26 octobre 2011 portant nomination d’un Conseiller Technique au Ministère d’Etat (Département des Affaires Sociales et de la Santé)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés par l...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés par l...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.491 du 26 octobre 2011 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil National
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés par l...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés par l...