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Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Erratum à l’Association des Chevaliers Pontificaux de la Principauté de Monaco paru au Journal de Monaco du 1er juillet 2011
Il fallait lire à la page 1350 :
- Vice-présidente : Mme Fabienne MOUROU
- Vice-présidente : Mme Fabienne MOUROU
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
S.A.M. DEXIA Private Bank Monaco
Société Anonyme Monégasque au capital de 12.000.000 euros
Siège social : 3 et 9, boulevard des Moulins /
32 et 34, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
BIlAN AU 31 DECEMBRE 2010
(en milliers d’euros)
(en milliers d’euros)
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT
MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.366 du 25 juillet 2011 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 1.840 du 18 septembre 2008 admettant, sur sa demande,...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 1.840 du 18 septembre 2008 admettant, sur sa demande,...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.369 du 25 juillet 2011 autorisant la modification des statuts d’une Fondation
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.995 du 18 mai 1999 autorisant la Fondation Turquois ;
Vu la délibé...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.995 du 18 mai 1999 autorisant la Fondation Turquois ;
Vu la délibé...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-404 du 21 juillet 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 21ème Monaco Yacht Show
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de...
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-408 du 21 juillet 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien-gérant pour effectuer des remplacements au sein de la pharmacie à usage intérieur du Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie int...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie int...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.324 du 24 juin 2011 rendant exécutoire l’Accord international portant création de l’Université pour la Paix
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 juin 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 juin 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-392 du 14 juillet 2011 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principau...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principau...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-395 du 14 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance s...
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance s...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Mise en vente d’une nouvelle valeur
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 29 août 2011 à la mise en vente du timbre suivant :
0,55 € - Monacophil 2011
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies, dans les bureaux de poste et les gui...
0,55 € - Monacophil 2011
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies, dans les bureaux de poste et les gui...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Tarification 2011 du forfait petit materiel
Par décision du Gouvernement Princier en date du 29 juin 2011, la tarification du forfait petit matériel du Centre Hospitalier Princesse Grace est modifiée comme suit à compter du 1er mars 2011 :
1er mars 2010
1er mars 2011
Forfait petit matériel DMT/MT
1er mars 2010
1er mars 2011
Forfait petit matériel DMT/MT
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2406 du 15 juillet 2011 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 r...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 r...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Avis de vacance d’emploi n° 2011-067 d’un poste d’Assistant Social dépendant du Service d’Actions Sociales
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Assistant Social est vacant au Service d’Actions Sociales.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire du diplôme d’Etat d’Assistant Social...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire du diplôme d’Etat d’Assistant Social...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2407 du 15 juillet 2011 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14