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Journal n°6917
du 20 avril 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.765 du 12 avril 1990 autorisant un Consul Général à exercer ses fonctions en Principauté
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnances Souveraines n° 9.785 et n° 9.786 du 11 mai 1990 portant nominations d'Institutrices dans les établissements scolaires
Journal n°6918
du 27 avril 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.766 du 17 avril 1990 autorisant un Consul Général Honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.787 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur d'enseignement général des collèges de technologie dans les établissements scolaires
Journal n°6918
du 27 avril 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.767 du 26 avril 1990 portant désignation du Ministre d'Etat intérimaire
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.788 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur certifié de mécanique dans les établissements scolaires
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.789 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur des lycées professionnels de 1er grade d'hôtellerie dans les établissements scolaires
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.790 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur certifié d'anglais dans les établissements scolaires
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.791 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur agrégé de philosophie dans les établissements scolaires
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.792 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur d'enseignement général des collèges de mathématiques et de physique dans les établissements scolaires
Journal n°6920
du 11 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.768 du 4 mai 1990 portant ouverture de crédit
Journal n°6922
du 25 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.793 du 11 mai 1990 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6920
du 11 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.769 du 4 mai 1990 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 6.491 du 13 mars 1979 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Saint-Marin
Journal n°6922
du 25 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.794 du 21 mai 1990 nommant le Chancellier de l'Ordre de Saint-Charles et de l'Ordre de Grimaldi
Journal n°6920
du 11 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.772 du 4 mai 1990 acceptant la démission d'une fonctionnaire