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Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.871 du 27 juillet 1990 portant nomination d'une Aide-maternelle dans les établissements scolaires
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.895 du 29 août 1990 portant nomination d'un Chef de division au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.897 du 29 août 1990 portant nomination d'un Conseiller d'éducation dans les établissements scolaires
Journal n°6932
du 3 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 relative au fonds commun de placement
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.903 du 29 août 1990 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°6932
du 3 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.868 du 26 juillet 1990 acceptant la démission d'un fonctionnaire
Journal n°6932
du 3 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.872 du 30 juillet 1990 modifiant les articles 37 et 86 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès
Journal n°6932
du 3 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.873 du 30 juillet 1990 modifiant la composition du Comité Supérieur de l'Urbanisme
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.696 du 24 janvier 1990 portant nomination d'une Attachée principale au Secrétariat du Ministère d'Etat
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.697 du 29 janvier 1990 affectant une Secrétaire sténodactylographe principale au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.698 du 29 janvier 1990 confirmant, dans ses fonctions, une Secrétaire sténodactylographe principale au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.701 du 1er février 1990 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radio-télévision
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.702 du 1er février 1990 portant nomination d'un Conducteur principal au Service des Bâtiments Domaniaux
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.705 du 1er février 1990 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6917
du 20 avril 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.764 du 9 avril 1990 autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la Principauté