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Journal n°8199
du 14 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts en date du 6 octobre 2014 de l’association dénommée « Association...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
YACHT CLUB DE MONACO
Nouvelle adresse : Yacht Club de Monaco, quai Louis II - 98000 Monaco.
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts en date du 10 décembre 2014 de l’association dénommée « Union des...
Journal n°8212
du 13 février 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8212
du 13 février 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8212
du 13 février 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Fondation dénommée
FONDATION François-Xavier MORA
Pardevant Maître Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné.
Ont comparu
1°) Madame Marie-Laurence Cécile Suzanne MARRET, Président Directeur Général, veuve de Monsieur Jean, François-Xavier MORACCHINI dit MORA, domiciliée et demeurant « Hérakleia », numéro 2, boulevard du Jardin Exotique...
Ont comparu
1°) Madame Marie-Laurence Cécile Suzanne MARRET, Président Directeur Général, veuve de Monsieur Jean, François-Xavier MORACCHINI dit MORA, domiciliée et demeurant « Hérakleia », numéro 2, boulevard du Jardin Exotique...
Journal n°8212
du 13 février 2015
MODIFICATIONS DES ARTICLES 3 et 12 DES STATUTS DE LA FONDATION DENOMMEE « FONDATION François-Xavier MORA »
Pardevant Maître Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné.
Ont comparu
1°) Madame Marie-Laurence Cécile Suzanne MARRET, Président Directeur Général, veuve de Monsieur Jean, François-Xavier MORACCHINI dit MORA, domiciliée et demeurant « Hérakleia », numéro 2, boulevard du Jardin Exotique...
Ont comparu
1°) Madame Marie-Laurence Cécile Suzanne MARRET, Président Directeur Général, veuve de Monsieur Jean, François-Xavier MORACCHINI dit MORA, domiciliée et demeurant « Hérakleia », numéro 2, boulevard du Jardin Exotique...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Club International des Chiens Guides d’Aveugles de Monaco
Nouvelle adresse : « Château Périgord I » 6, Lacets Saint Léon à Monaco.
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.190 du 30 janvier 2015 autorisant la création d’une fondation
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco du 16 mai 2014 ;
Vu l’avis formulé par la Commission de Surveillance des Fondations ;
V...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco du 16 mai 2014 ;
Vu l’avis formulé par la Commission de Surveillance des Fondations ;
V...
Journal n°8214
du 27 février 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 21 janvier 2015 de l’association dénommée « Association I...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
ASSOCIATION PEACE THROUGH SPORT
Changement d’adresse : Les Carmes, 72, boulevard d’Italie à Monaco.