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Journal n°6875
du 30 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.386 du 20 février 1989 portant nomination d'un Professeur des enseignements professionnels pratiques dans les établissements scolaires
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.776 du 10 mai 1990 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Scientifique de Monaco
Journal n°6933
du 10 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.882 du 6 août 1990 admettant sur sa demande, un avocat-défenseur à cesser ses fonctions et lui conférant l'honorariat
Journal n°6935
du 24 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.891 du 10 août 1990 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.807 du 26 juin 1990 portant nomination d'un Commis-comptable au Service des Statistiques et des Etudes Economiques
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.808 du 26 juin 1990 portant nomination d'un Commis à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.842 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Vice-consul de la Principauté à Helsinki (Finlande)
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
Ordonnances Souveraines n° 9.904 à n° 9.906 du 4 septembre 1990 portant naturalisations monégasques
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.843 du 10 juillet 1990 autorisant un Consul général honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
Ordonnances Souveraines n° 9.907 et n° 9.908 du 4 septembre 1990 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la retraite anticipée
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Employé de bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.845 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Chef-magasinier à la Régie des Tabacs et Allumettes
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.853 du 12 juillet 1990 acceptant la démission d'un fonctionnaire
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.854 du 13 juillet 1990 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Société de la Croix-Rouge Monégasque