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Journal n°8005
du 25 février 2011
Erratum -
Erratum à l’insertion relative aux modifications statutaires de la SARL COREBIC MONACO publiée au Journal de Monaco du 21 janvier 2011
Il fallait lire page 99 :
.................................................................
Le capital social, toujours fixé à la somme de 20.0...
Il fallait lire page 99 :
.................................................................
Le capital social, toujours fixé à la somme de 20.0...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Décision Souveraine en date du 1er mars 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société V.F. Cursi.
Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la Société V.F. Cursi.
Journal n°8005
du 25 février 2011
AVIS DE CONVOCATION -
SAM GRUPPO BAGLIETTO MONTE-CARLO
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 9, avenue Président J.F. Kennedy - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque «GRUPPO BAGLIETTO MONTE-CARLO» sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le 8 mars 2011, à 15 heures, au siège social de la SAM ALLEANCE AUDIT, 7 rue de l’Industrie à Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Décision Souveraine en date du 1er mars 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» à la S.A.M. Mullot R.
Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. Mullot R.
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.134 du 16 février 2011 portant nomination et titularisation d’un Greffier au Greffe Général.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
...
Journal n°8005
du 25 février 2011
AVIS DE CONVOCATION - MEDIADEM
Société Anonyme Monégasque au capital de 801.000 euros
Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
Les actionnaires de la SOCIETE ANONYME MONEGASQUE MEDIADEM sont convoqués en assemblée générale annuelle le vendredi 18 mars 2011, à 9 heures, au siège social, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture et approbation des rapports du Conseil d’Administration et des Commissair...
- Lecture et approbation des rapports du Conseil d’Administration et des Commissair...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.147 du 24 février 2011 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de c...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de c...
Journal n°8005
du 25 février 2011
AVIS - SAM’S PLACE
Société Anonyme Monégasque au capital de 240.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Conformément à l’article 18 des statuts, l’assemblée générale ordinaire du 5 janvier 2011 a décidé la poursuite de l’activité malgré la perte de plus de trois quarts du capital social.
Monaco, le 25 février 2011.
Monaco, le 25 février 2011.
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.155 du 2 mars 2011 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de c...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de c...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.160 du 2 mars 2011 portant nomination d’un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décemb...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décemb...
Journal n°8005
du 25 février 2011
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES
VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.161 du 2 mars 2011 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décemb...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décemb...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.162 du 2 mars 2011 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décemb...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décemb...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.163 du 2 mars 2011 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Anesthésie-Réanimation).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décemb...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décemb...