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Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision Souveraine en date du 20 février 2014 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société « BOUTSEN AVIATION »
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société « BOUTSEN AVIATION »
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Décision Souveraine en date du 15 juin 2015 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. Picco et Fils (Bazar Picco Fils)
Par Décision Souveraine en date du 15 juin 2015, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. Picco et Fils (Bazar Picco Fils).
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Décision Souveraine en date du 18 mai 2015 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « Champagne Lanson »
Par Décision Souveraine en date du 18 mai 2015, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « Champagne Lanson ».
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Décision Souveraine en date du 24 novembre 2015 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société « Multiprint »
Par Décision Souveraine en date du 24 novembre 2015, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société Multiprint
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Décision Souveraine en date du 15 avril 2016 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Lemoine S.A.R.L. »
Par Décision Souveraine en date du 15 avril 2016, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Lemoine S.A.R.L. ».
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Décision Souveraine en date du 15 septembre 2014 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « Garage de la Frontière »
Par Décision Souveraine en date du 15 septembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « Garage de la Frontière ».
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Décision Souveraine en date du 17 septembre 2014 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Le Comptoir cmpdb »
Par Décision Souveraine en date du 17 septembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Le Comptoir cmpdb ».
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Décision Souveraine en date du 21 avril 2016 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « LTP Technologies »
Par Décision Souveraine en date du 21 avril 2016, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « LTP Technologies ».
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision Souveraine en date du 20 février 2014 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « NOARO FRERES »
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « NOARO FRERES ».
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 août 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Van Cleef & Arpels ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Van Cleef & Arpels ».
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 août 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Mc Clic ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2018, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Mc Clic ».
Journal n°7437
du 7 avril 2000
DECISION SOUVERAINE - M. Georges MARSAN, Pharmacien
Par Décision Souveraine en date du 30 mars 2000, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à M. Georges MARSAN, Pharmacien à Monaco.
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Décision Souveraine en date du 10 avril 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société Anonyme Monégasque « Halle du Midi ».
Par Décision Souveraine en date du 10 avril 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société Anonyme Monégasque « Halle du Midi ».
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 8 mars 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé au commerce « U Can U Gatu ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé au commerce « U Can U Gatu ».
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
DECISION SOUVERAINE - "QUARTIER LATIN"
Par Décision Souveraine en date du 9 novembre 1999, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" est accordé à la librairie papeterie "QUARTIER LATIN" à Monaco.