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Journal n°8154
du 3 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 15 octobre 2013, enregistré,
le nommé :
P. S., né le 4 juillet 1980 à MONACO (98), de J.-P. et de L. J., de nationalité française, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, p...
le nommé :
P. S., né le 4 juillet 1980 à MONACO (98), de J.-P. et de L. J., de nationalité française, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, p...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 octobre 2013, enregistré,
le nommé :
- B. P., né le 2 octobre 1968 à GOUVIEUX (60), d’A. et de T. J., de nationalité française, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, p...
le nommé :
- B. P., né le 2 octobre 1968 à GOUVIEUX (60), d’A. et de T. J., de nationalité française, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, p...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de la SAM COSMETIC LABORATORIES, a prorogé jusqu’au 30 septembre 2014 le délai imparti au syndic Jean-Paul SAMBA, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements pr...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de M. F. N. exerçant sous l’enseigne « MULTIMEX BTN CO », a prorogé jusqu’au 30 septembre 2014 le délai imparti au syndic Jean-Paul SAMBA, pour procéder à la vérification des créances de la c...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
RESILIATION ANTICIPEE DE BAIL COMMERCIAL - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le Notaire soussigné, le 19 décembre 2013, la “SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO”, ayant son siège Sporting d'Hiver, Place du Casino, à Monte-Carlo, et la “S.A.R.L. ELEVEN MONTE-CARLO”, ayant son siège “Pavillon Saint James”, Sporti...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, le 19 décembre 2013, par le Notaire soussigné, M. Raffaelo RUSSO, demeurant 1, rue des Iris, à Monte-Carlo, a cédé à la société de droit monégasque “INTUITIONS MC S.A.R.L.”, au capital de mille euros et siège à Monaco, le droit au bail de locaux sis à Monte-Carlo, “L’Im...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions»
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions» est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Séance Publique du jeudi 21 février 2013 - 742ème séance
SOMMAIRE
I. ELECTION DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 8488).
II. ELECTION DES SECRETAIRES (p. 8497).
III. CONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 8497).
IV. RECONDUCTION, CREATION ET CONSTITUTION DES COMMISSIONS SPECIALES (p. 8499).
I. ELECTION DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 8488).
II. ELECTION DES SECRETAIRES (p. 8497).
III. CONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 8497).
IV. RECONDUCTION, CREATION ET CONSTITUTION DES COMMISSIONS SPECIALES (p. 8499).
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Mise à la location d’un local à usage de bureau dans l’immeuble « Les Jacarandas », 5, allée Guillaume Apollinaire
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un local à usage de bureau, d’une superficie intérieure approximative de 115 mètres carrés, formant le lot 481, situé au rez-de-chaussée du bloc B4 de l’immeuble « Les Jacarandas », 5, allée Guillaume Apollinaire.
Le loc...
Le loc...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente d’une nouvelle valeur
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 5 février 2014 à la mise en vente du timbre suivant :
* 1,10 € - Monte-Carlo Rolex Masters
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies, dans les bureaux de poste et les gui...
* 1,10 € - Monte-Carlo Rolex Masters
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies, dans les bureaux de poste et les gui...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Circulaire n° 2013-12 du 27 décembre 2013 relatif au lundi 27 janvier 2014 (jour de la Sainte Dévote), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 27 janvier 2014 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Circulaire n° 2014-01 du 2 janvier 2014 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2014
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2014.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Il est rappelé que, conformément aux disposit...
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Il est rappelé que, conformément aux disposit...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Modification du Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2014
Mardi 7 janvier : Dr CAUCHOIS
Mardi 14 janvier : Dr SAUSER
Mardi 14 janvier : Dr SAUSER
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.673 du 16 janvier 2014 autorisant le Consul honoraire de la République du Honduras à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 octobre 2013 par laquelle M. le Président de la République du Honduras a nommé M. Franco ZANOTTI, Consul honoraire de la République du Honduras à Monaco ;
Avons Ordon...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 octobre 2013 par laquelle M. le Président de la République du Honduras a nommé M. Franco ZANOTTI, Consul honoraire de la République du Honduras à Monaco ;
Avons Ordon...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.674 du 16 janvier 2014 autorisant le Vice-Consul honoraire de la République du Honduras à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 octobre 2013 par laquelle M. le Président de la République du Honduras a nommé Mme Janine Chantal VILLEDA, Vice-Consul honoraire de la République du Honduras à Monaco ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 octobre 2013 par laquelle M. le Président de la République du Honduras a nommé Mme Janine Chantal VILLEDA, Vice-Consul honoraire de la République du Honduras à Monaco ;
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Version 2018.11.07.14