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Journal n°8128 du 5 juillet 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet à 21 h,
Comédie Musicale « West Side Story ».

Fort Antoine
Le 8 juillet à 21 h 30,
« la Nuit des rois » de William Shakespeare par la Compagnie du Matamore.

Le 15 juillet à 21 h 30,
« Electre » de Sophocle.<...
Journal n°8130 du 19 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.390 du 15 juillet 2013 acceptant la démission d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Patricia HOARAU, Juge Commissaire de la cessation des paiements de J-B. B. conformément à l’article 428 du Code de commerce, a taxé les frais et honoraires revenant au syndic Jean-Paul SAMBA dans la cessation des paiements susvisée.
Monaco, le 28 juin...
Journal n°8130 du 19 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.391 du 15 juillet 2013 acceptant la démission d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Imagerie par Résonance Magnétique)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par procès-verbal en date de ce jour, Madame Michèle HUMBERT, Juge Commissaire de la liquidation des biens de la SAM ATELIERS DE LA CONDAMINE ALBANU SA, a donné acte à M. Alain JOUOT et au syndic M. André GARINO de leurs déclarations, déclaré close la procédure et constaté la dissolution de l’uni...
Journal n°8130 du 19 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.392 du 15 juillet 2013 acceptant la démission d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque ENERGEX a prorogé jusqu’au 31 octobre 2013 le délai imparti au syndic Christian BOISSON, pour procéder à la vérification des créances de la liquidation des bie...
Journal n°8130 du 19 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.395 du 16 juillet 2013 autorisant le Consul honoraire de la République du Malawi à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 23 mai 2013 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale de la République du Malawi a nommé Mlle Tasha DE VASCONCELOS, Consul honoraire de...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de la SAM « EDITIONS DU ROCHER », a prorogé jusqu’au 2 décembre 2013 le délai imparti au syndic Christian BOISSON, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements p...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, Juge Commissaire de la cessation des paiements d’A. S., a arrêté l’état des créances à la somme de DEUX CENT SEIZE MILLE CENT SOIXANTE QUINZE EUROS CINQUANTE NEUF CENTIMES (216.175,59 euros),...
Journal n°8130 du 19 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.396 du 16 juillet 2013 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, Juge Commissaire de la cessation des paiements d’A. S., a renvoyé ledit A. S. devant le Tribunal pour être statué sur la solution à donner à la procédure à l’audience du vendredi 18 octobre 2...
Journal n°8130 du 19 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.397 du 16 juillet 2013 portant nomination d’un Comptable au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 février 2013, la « S.C.S. DEL BELLINO & Cie », au capital de 20.000 € et siège social à Monte-Carlo 7, avenue Princesse Alice, a concédé en gérance libre, pour une durée de 5 années à compter du 3 juin 2013, à la S.A.R.L. dénommée « FRC »,...
Journal n°8130 du 19 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.398 du 16 juillet 2013 portant nomination d’un Administrateur à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...

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Version 2018.11.07.14