Rechercher un journal, un article
Journal n°8396
du 24 août 2018
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Aumônier pour l'établissement scolaire François d'Assise-Nicolas Barré.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu le Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érectio...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.963 du 11 juin 2018 portant nomination et titularisation du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires d...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.157 du 29 septembre 1999 admettant un Avocat au Barreau de Monaco à exercer la profession d'Avocat-défenseur
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 3, 3° de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 et notamment les articles 7 et 8 ;Vu les avis du Premier Président de la Cour d'Appel, du Pr...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Arrêté n° 2001-1 du 15 janvier 2001 portant nomination d'un avocat.
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;Vu l'article 4 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8....
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Arrêté n° 99-16 du 21 décembre 1999 portant nomination d'un avocat-stagiaire
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;Vu l'article 4 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8.0...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
Arrêté n° 99-1 du 5 janvier 1999 portant nomination d'un Avocat stagiaire
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;Vu l'article 4 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8.0...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
Arrêté n° 99-2 du 5 janvier 1999 portant nomination d'un Avocat stagiaire
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;Vu l'article 4 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8.0...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Arrêté n° 98-9 du 5 novembre 1998 portant nomination d'un avocat-stagiaire
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;Vu l'article 4 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8.0...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-17 du 4 septembre 2017 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général.
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.542 du 13 septembre 2017 portant nomination d'un Directeur Adjoint du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;Vu l'Or...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Curé à la paroisse Saint-Martin/Sacré-Cœur.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 519 et suivants du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-24 du 20 octobre 2017 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général.
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;Vu les articles 2...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-9 du 11 mai 2017 portant nomination des membres de la Commission chargée du contrôle de la comptabilité des études de notaires.
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;Vu l'Ordonnance du 4 mars 1886 sur le Notariat, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.118 du 12 novembre 1959 relative à la comptabilité des études de notaires et notamment l'a...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.362 du 18 avril 2017 portant nominations de Conseillers d'État.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les articles 46 et 52 de la Constitution ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964, modifiée par Notre Ordonnance n° 1.572 du 5 mars 2008 sur l'organisation et le fonctionnement du Conseil d'État ;Vu Notre Ordonnance n° 4.737 du...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.379 du 29 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur-Chef, Capitaine de la Police Municipale.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée, et notamment son article 19 ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d'application de...