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Journal n°6542 du 11 février 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.591 du 30 janvier 1983 portant intégration d'un Professeur Adjoint d'éducation physique et sportive dans les cadres de la Fonction Publique monégasque
Journal n°6545 du 4 mars 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.621 du 17 février 1983 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Vienne (Autriche)
Journal n°6549 du 1 avril 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.556 du 22 décembre 1982 portant nomination d'un Bibliothécaire-documentaliste dans les établissements scolaires
Journal n°6557 du 27 mai 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.713 du 18 mai 1983 portant répartition de l'ensemble des mandats de Commissaire du Gouvernement près les sociétés bénéficiant d'un monopole ou d'un privilège
Journal n°6549 du 1 avril 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.557 du 22 décembre 1982 portant nomination d'un Aide technique de laboratoire dans les établissements scolaires
Journal n°6557 du 27 mai 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.714 du 18 mai 1983 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'une association "Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco"
Journal n°6549 du 1 avril 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.636 du 22 mars 1983 déterminant des emplacements provisoires pour l'atterrissage et le décollage des hélicoptères
Journal n°6557 du 27 mai 1983
Ordonnances Souveraines n° 7.717 au n° 7.723 du 18 mai 1983 autorisant des acceptations de legs
Journal n°6549 du 1 avril 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.637 du 22 mars 1983 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Buenos Aires (Argentine)
Journal n°6557 du 27 mai 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.724 du 18 mai 1983 portant naturalisation monégasque
Journal n°6549 du 1 avril 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.639 du 22 mars 1983 portant nomination d'une Archiviste en chef au Service des Archives Centrales
Journal n°6549 du 1 avril 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.640 du 22 mars 1983 portant mutation d'une fonctionnaire
Journal n°6549 du 1 avril 1983
Ordonnances Souveraines n° 7.642 et n° 7.643 du 22 mars 1983 admettant des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la retraite
Journal n°6549 du 1 avril 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.644 du 22 mars 1983 portant nomination d'un membre de la Commission de la langue monégasque
Journal n°6549 du 1 avril 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.645 du 23 mars 1983 modifiant l'article 11 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité , invalidité et décès

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Version 2018.11.07.14