Rechercher un journal, un article
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 2 novembre 2012 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,60 € - Noël 2012
* 1,10 E (2 X 0,55 €) - Ancien Fief des Grimaldi - Belfort
Ces timbres seront en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Tim...
* 0,60 € - Noël 2012
* 1,10 E (2 X 0,55 €) - Ancien Fief des Grimaldi - Belfort
Ces timbres seront en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Tim...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-563 du 20 septembre 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-562 du 20 septembre 2012...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-562 du 20 septembre 2012...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 12 mai 2007, Mme Dorothée Célina DAMON, née LUCAS, ayant demeuré de son vivant 92, promenade des Anglais à Nice, décédée le 26 octobre 2010 à Nice, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 jui...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 jui...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-564 du 20 septembre 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-562 du 20 septembre 2012 autori...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-562 du 20 septembre 2012 autori...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Journée Européenne du Patrimoine
Le 14 octobre,
17ème journée Européen...
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Journée Européenne du Patrimoine
Le 14 octobre,
17ème journée Européen...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-565 du 24 septembre 2012 maintenant une fonctionnaire en position de détachement
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
CHANGEMENT DE GERANCE - GRANDOPTICAL MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 juillet 2012, enregistré à Monaco le 18 juillet 2012, folio Bd 170 R, case 2, il a été procédé à la désignation de Monsieur Frédéric DAUCHE en qualité de cogérant associé.
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général...
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Avis de recrutement n° 2012-117 d’un Manoeuvre à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Manoeuvre à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à l...
L’échelle indiciaire afférente à l...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis «Villa Emma» 32, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage à droite, d’une superficie de 66,09 m² et 5,76 m² de balcons.
Loyer mensuel : 2.140,00 euros + charges.
Personne à contacter pour les visites : AGENCE LE ZODIAQ...
D’un trois pièces sis «Villa Emma» 32, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage à droite, d’une superficie de 66,09 m² et 5,76 m² de balcons.
Loyer mensuel : 2.140,00 euros + charges.
Personne à contacter pour les visites : AGENCE LE ZODIAQ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUESVALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Liste des arrêtés municipaux d’autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies publiques d’une durée supérieure ou égale à six mois et d’une superficie supérieure ou égale à 10 m2.
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES DE LA CAMPAGNE DES ELECTIONS NATIONALES DE FEVRIER 2013 - Communiqué aux futurs candidats
Compte tenu de l’importance et de la complexité du rôle que sont appelés à jouer les mandataires financiers dans l’application de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, il paraît utile de formuler, dès à présent, à l’intention des futurs candidats à la prochaine élection du Conseil National quelques...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté l’état de cessation des paiements de Francesco GRILLETTO exerçant le commerce sous l’enseigne «ALEXTONY» 23, boulevard Princesse Charlotte à Monaco ;
Fixé provisoirement l...
Constaté l’état de cessation des paiements de Francesco GRILLETTO exerçant le commerce sous l’enseigne «ALEXTONY» 23, boulevard Princesse Charlotte à Monaco ;
Fixé provisoirement l...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Cent Cinquante-Quatrième année - n° 8.090 - Le numéro 1,85 E
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
LOCATION GERANCE - Deuxième Insertion
Au terme d’un acte sous seings privés en date du 27 août 2012, enregistré le 3 septembre 2012, F° Bd 147, case 16, la S.A.R.L. MOGHADAM FASHION RC 12 S 5791 a concédé en gérance libre, pour une durée de deux ans reconductible année par année par tacite reconduction, à Mademoiselle Leyla HOBBI-MOG...