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Journal n°8055
du 10 février 2012
AVIS DE CONVOCATION - SYNDICAT HOSPITALIER AUTONOME DE MONACO
DU CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
Les membres fondateurs du Syndicat Hospitalier Autonome de Monaco «SHAM» sont convoqués le 13 février 2012, à 14 heures, dans la salle du Conseil d’Administration au 5ème étage Tour Maternité du Centre Hospitalier Princesse Grace - 1, avenue Pasteur - BP 489 - MC 98012 Monaco Cédex - à l’effet de...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.672 du 20 février 2012 portant nomination d’un Chef de Division à la Direction des Communications Electroniques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 1...
Journal n°8055
du 10 février 2012
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. KYRN MONOIKOSENGINEERING
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 27, boulevard des Moulins - Monaco
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, au siège social, le 7 mars 2012 à 11 heures, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Ratification de l’augmentation du capital social.
Les Commissaires aux Comptes.
- Ratification de l’augmentation du capital social.
Les Commissaires aux Comptes.
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.673 du 20 février 2012 portant nomination d’un Chef de Section au Service d’Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 1...
Journal n°8055
du 10 février 2012
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. MONACO YACHTINGAND TECHNOLOGIES
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 euros
Siège social : 42, quai Jean-Charles Rey - Monaco
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au siège social, le 27 février 2012 à 11 heures, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice social clos le 31 décembre 2010 ;
- Rapports des Commissaires aux Comp...
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice social clos le 31 décembre 2010 ;
- Rapports des Commissaires aux Comp...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2012 qui Nous a été com...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2012 qui Nous a été com...
Journal n°8055
du 10 février 2012
AVIS DE CONVOCATION - FROZEN TRADINGS.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 450.000 euros
Siège social : Le Monte-Carlo Sun74, boulevard d’Italie - Monaco
L’assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 13 janvier 2012 à quinze heures n’ayant pu délibérer, Madame et Messieurs les actionnaires sont à nouveau convoqués en assemblée générale extraordinaire le 27 février 2012 à quinze heures trente au siège social à l’effet de délibérer sur...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.675 du 20 février 2012 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l’Education, la Science et la Culture
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 novembre 1945, créant l’Organisation des Nations Unies pour l’Ed...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 novembre 1945, créant l’Organisation des Nations Unies pour l’Ed...
Journal n°8055
du 10 février 2012
Récépissé dedéclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.676 du 22 février 2012 portant nomination d’un Consul de la Principauté à Francfort (République Fédérale d’Allemagne)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001...
Journal n°8055
du 10 février 2012
COMMUNAUTE HELLENIQUE DE MONACO
Nouveau siège social : Château Périgord 2 - 6, Lacets Saint Léon à Monaco.
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.677 du 22 février 2012 portant nomination d’un Consul de la Principauté à Bologne (Italie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001...
Journal n°8055
du 10 février 2012
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES
VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.678 du 22 février 2012 autorisant un Consul honoraire de la République Fédérale d’Allemagne à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 octobre 2011 par laquelle S.E. M. le Président de la République Fédérale d’Allemagne a nommé M. Timm A. Bergold, Consul Honoraire de la République Fédérale d’Allemagne à Mo...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 octobre 2011 par laquelle S.E. M. le Président de la République Fédérale d’Allemagne a nommé M. Timm A. Bergold, Consul Honoraire de la République Fédérale d’Allemagne à Mo...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-77 du 16 février 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Cofimo», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Cofimo» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu les procès...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Cofimo» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu les procès...