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Journal n°8056
du 17 février 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8055
du 10 février 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BLACK ANGUS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 novembre 2011, enregistré à Monaco le 6 décembre 2011, folio Bd 77 R, case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 novembre 2011, enregistré à Monaco le 6 décembre 2011, folio Bd 77 R, case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Journal n°8055
du 10 février 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CHIANINA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 novembre 2011, enregistré à Monaco le 6 décembre 2011, folio Bd 77 R, case 5, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 novembre 2011, enregistré à Monaco le 6 décembre 2011, folio Bd 77 R, case 5, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Journal n°8055
du 10 février 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
HEREFORD
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privé en date des 29 novembre 2011 et 10 janvier 2012, enregistrés à Monaco les 6 décembre 2011 et 26 janvier 2012, folio Bd 77 R, case 8 et folio Bd 103V, case 4, il...
Aux termes de deux actes sous seing privé en date des 29 novembre 2011 et 10 janvier 2012, enregistrés à Monaco les 6 décembre 2011 et 26 janvier 2012, folio Bd 77 R, case 8 et folio Bd 103V, case 4, il...
Journal n°8055
du 10 février 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
McLAREN PROPERTY SERVICES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 septembre 2011, enregistré à Monaco le 2 décembre 2011, folio Bd 74 V, case 7, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 septembre 2011, enregistré à Monaco le 2 décembre 2011, folio Bd 74 V, case 7, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Cent Cinquante-Quatrième année - n° 8.057 - Le numéro 1,85 E
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.666 du 10 février 2012 renouvelant l’Inspecteur Principal du Travail des fonctions de Secrétaire du Comité Directeur de l’Office de la Médecine du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l’organisation et au fonctionnem...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l’organisation et au fonctionnem...
Journal n°8055
du 10 février 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - WAGYU
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du29 novembre 2011, enregistré à Monaco le 6 décembre 2011, folio Bd 77 R, case 6, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du29 novembre 2011, enregistré à Monaco le 6 décembre 2011, folio Bd 77 R, case 6, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.667 du 10 février 2012 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 1...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-81 du 20 février 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-600 du 16 février 2012 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Consultation pour la location, l’installation, la maintenance et le démontage de motifs lumineux pour la Ville de Monaco dans le cadre des fêtes de fin d’années 2012 - 2013 - 2014
La Mairie de Monaco lance une consultation pour la location de motifs lumineux, leur installation dans les artères, les bâtiments, les fontaines et les places de la Principauté de Monaco, leur maintenance, et leur démontage pour les fêtes de fin d’années 2012 - 2013 - 2014.
Les perso...
Les perso...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Appel d’offres portant sur l’acquisition de chalets pour les fêtes de fin d’année
La Mairie de Monaco lance un appel d’offres ouvert portant sur l’acquisition de chalets pour les fêtes de fin d’année.
Les personnes physiques ou morales intéressées par cet appel d’offres sont invitées à venir retirer le règlement de consultation et le cahier des prescriptions spéc...
Les personnes physiques ou morales intéressées par cet appel d’offres sont invitées à venir retirer le règlement de consultation et le cahier des prescriptions spéc...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-68 du 10 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souverai...
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souverai...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Avis de vacance d’emploi n° 2012-008 de deux postes d’ouvriers saisonniers au Jardin exotique
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes d’Ouvriers saisonniers sont vacants au Jardin Exotique, pour la période du 1er avril au 31 octobre 2012.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- pos...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- pos...