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Journal n°8417 du 18 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.269 du 9 janvier 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Alan, Jean, Gaspard Alarcon tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 19...
Journal n°7496 du 25 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.877 du 10 mai 2001 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Philippe, Jean, Joseph BOTTO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et not...
Journal n°8418 du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.300 du 15 janvier 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Paola, Anna, Adele, Maria Cantalupo (nom d'usage Mme Paola Lewton-Brain), tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
Journal n°8418 du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.299 du 15 janvier 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Kawther Awni (nom d'usage Mme Kawther Al Abood), tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi...
Journal n°8418 du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.303 du 16 janvier 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Emma, Yolanda Mora (nom d'usage Mme Emma Abreu), tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n°&n...
Journal n°8418 du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.301 du 15 janvier 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Peter, Ralph Lewton-Brain tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée, par la loi n° 1.199 du 26 décembre 199...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.902 du 18 juin 2001 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Agnès, Marie, Antoinette BENSA, épouse ANTOGNELLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.901 du 18 juin 2001 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Gérard, Franck VAILATI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notammen...
Journal n°7503 du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.934 du 3 juillet 2001 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Serge PAPOUCHADO tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les ar...
Journal n°7504 du 20 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.949 du 12 juillet 2001 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Laurent, Gabriel, Maurice, Jean-Pierre ANSELMI, et la Dame Isabelle, Françoise MACCOTTA, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155...
Journal n°7506 du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.953 du 19 juillet 2001 portant naturalisations monégasques.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Alain, Victor, Simon, Gaston, Gustave BERNARD, et la Dame Marie PAPAGEORGIOU, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
Journal n°7506 du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.955 du 19 juillet 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Patricia, Henriette, Louisette VILLANOVA, épouse BESSONE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199...
Journal n°7506 du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.952 du 19 juillet 2001 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Cyril, Antoine, Sylvain, Jacques ALLAVENA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre...
Journal n°7506 du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.954 du 19 juillet 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Pierre, Joseph, Albert BESSONE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et n...
Journal n°7506 du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.962 du 23 juillet 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Stéphane, Pierre, Jean, Xavier CLERC, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997...

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Version 2018.11.07.14