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Journal n°6948
du 23 novembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-49 du 14 novembre 1990 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-551 du 26 octobre 1990 fixant le montant de la retraite entière annuelle, à compter du 1er octobre 1990
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
CENT TRENTE-DEUXIEMI?, ANNÉE- N° 6.949 - Le numéro 5,90 F
VENDREDI 30 NOVEMBRE 1990
JOURNAL
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HÉBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - AÔMINISTRÀTION MINISTERE D'ETAT Place de la Visitation - B.P. 522...
VENDREDI 30 NOVEMBRE 1990
JOURNAL
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HÉBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - AÔMINISTRÀTION MINISTERE D'ETAT Place de la Visitation - B.P. 522...
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-553 du 26 octobre 1990 relatif aux fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 1989-1990
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-571 du 26 novembre 1990 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-554 du 26 octobre 1990 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 1990-1991
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-572 du 26 novembre 1990 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-555 du 26 octobre 1990 déterminant le taux de cotisation due à la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants, à compter du 1er octobre 1990
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-574 du 26 novembre 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société en commandite par actions dénommée "LA COMPAGNIE DE CONSEIL"
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-556 du 26 octobre 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "HINDUJA GROUP S.A.M."
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-575 du 26 novembre 1990 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "FABIO CAVALLI S.A.M."
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-576 du 26 novembre 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BANQUE DE PLACEMENT ET DE CREDIT"
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-557 du 26 octobre 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ETABLISSEMENTS A. LORENZI ET FILS"
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-577 du 26 novembre 1990 autorisant le transfert à la société "ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T." du portefeuille de contrats de la société "LA CELERITE"