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Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.941 du 9 novembre 1990 portant nomination du Secrétaire général de la Mairie
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-531 du 19 octobre 1990 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-562 du 9 novembre 1990 plaçant un agent de police en position de disponibilité
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-532 du 19 octobre 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MULLOT R."
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-563 du 9 novembre 1990 plaçant en position de disponibilité un agent de police
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-533 du 19 octobre 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONEGASQUE DES ONDES"
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-564 du 9 novembre 1990 portant nomination de Membres au sein du Comité Directeur de l'Office de la Médecine du Travail
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
Décision portant désignation d'un Aumônier au Collège Charles III
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-565 du 9 novembre 1990 prorogeant le délai imparti à un Collège arbitral pour rendre sa sentence
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
Arrêté Municipal n° 90-43 du 16 octobre 1990 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-566 du 9 novembre 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE GENERALE D'EDITION S.A.M."
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
Arrêté Municipal n° 90-44 du 18 octobre 1990 portant nomination d'une Secrétaire administrative dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari)
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-567 du 9 novembre 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurance dénommée "VITA, COMPAGNIE D'ASSURANCES SUR LA VIE"
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-568 du 9 novembre 1990 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE— N° 6.945 - Le nuhléro 5,90 F VENDREDI 2 NOVEMBRE 1990
JOURNAL DE
Bulletin Officiel de la Principau
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P, 622 - MC 9...
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