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Journal n°6929
du 13 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-349 du 9 juillet 1990 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Aide aux Enfants du Bengale"
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-462 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONACAIR" en abrégé "MONACAIR S.A.M."
Journal n°6929
du 13 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-351 du 9 juillet 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CARDINTEL MONACO S.A.M."
Journal n°6929
du 13 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-352 du 9 juillet 1990 modifiant les tarifs de remboursement des actes d'analyses et d'examens de laboratoire
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-463 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE DISTRIBUTION" en abrégé "SOMODI"
Journal n°6929
du 13 juillet 1990
Arrêté Municipal n° 90-27 du 2 juillet 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-464 du 30 août 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "L'ALSACIENNE, société d'assurances mutuelle à cotisations variables contre l'incendie, les accidents et les risques divers"
Journal n°6929
du 13 juillet 1990
Arrêté Municipal n° 90-28 du 2 juillet 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef de service dans les Services Communaux
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE No 6.930 - Le numéro 5,90 F
JOURNAL DE HO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTEFIE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
JOURNAL DE HO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTEFIE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-358 du 17 juillet 1990 maintenant une institutrice en position de disponibilité
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-359 du 17 juillet 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 82-528 du 28 octobre 1982 relatif au tarif de remboursement des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Arrêté Municipal n° 90-30 du 16 juillet 1990 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le stationnement des véhicules (Square Lamark - Chemin de La Turbie)
Journal n°6940
du 28 septembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.912 du 14 septembre 1990 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6940
du 28 septembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.913 du 17 septembre 1990 portant abrogation de l'ordonnance souveraine n° 8.549 du 27 février 1986
Journal n°6940
du 28 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-480 du 21 septembre 1990 abrogeant les dispositions de l'arrêté ministériel n° 90-400 du 16 août 1990