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Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-426 du 30 août 1990 abrogeant l'arrêté ministériel n° 89-569 du 27 octobre 1989
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-318 du 28 juin 1990 désignant un collège arbitral dans un conflit collectif du travail
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-427 du 30 août 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de onze agents de police
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-319 du 2 juillet 1990 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace"
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-453 du 30 août 1990 admettant une institutrice en position de disponibilité
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-344 du 2 juillet 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SATRI S.A.M."
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-454 du 30 août 1990 fixant le taux horaire de l'allocation d'aide publique pour privation partielle d'emploi et des plafonds mensuels de ressources pour en bénéficier
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-345 du 2 juillet 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "Les Associations Mutuelles - Le Conservateur"
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-458 du 30 août 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TROIS R INTERNATIONAL S.A.M."
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Arrêté n° 90-5 du 2 juillet 1990 portant désignation du Juge tutélaire
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-459 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AZUR TRADING COMPANY S.A." en abrégé "A.T.C."
Journal n°6929
du 13 juillet 1990
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE N° 6.929 - Le numéro 5,90 F
VENDREDI 13 JUILLET 1990
JOURNAL DE
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 622...
VENDREDI 13 JUILLET 1990
JOURNAL DE
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 622...
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-460 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "B.S.I. GERANCE INTERNATIONALE"
Journal n°6929
du 13 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-348 du 9 juillet 1990 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "Association Monégasque pour le Dépistage des Cancers du Sein"
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-461 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "FA.MI.LA"