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Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-410 du 30 août 1990 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.826 du 28 juin 1990 portant nomination des Membres du Conseil Supérieur Médical
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-411 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CAIXABANK SOCREDIT"
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-412 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CAVES DU GRAND ECHANSON"
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.827 du 28 juin 1990 portant nomination d'un Chef de Service au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-413 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO CONGRES ET TOURISME"
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.828 du 28 juin 1990 portant nomination d'un Assistant administratif de 2ème classe au Secrétariat Général du Conseil National
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-414 du 30 août 1990 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, à compter du 1er juillet 1990
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-415 du 30 août 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux contrôleurs à l'Office des Téléphones
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.829 du 28 juin 1990 admettant, sur sa demande, un Sergent-chef de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers dans le corps des sous-officiers de carrière
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.830 du 28 juin 1990 admettant, sur sa demande, un Sergent de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers dans le corps des sous-officiers de carrière
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-416 du 30 août 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent technique à l'Office des Téléphones
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-417 du 30 août 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux agents d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.831 du 28 juin 1990 autorisant un Consul Général à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-418 du 30 août 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "L'IMMOBILIER RABATAU"