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Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-294 du 8 juin 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONACAIR" en abrégé "MONACAIR S.A.M."
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-295 du 8 juin 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LE PRET"
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-296 du 8 juin 1990 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "SOCIETE FRANCAISE D'ASSURANCE CREDIT - S.F.A.C." à étendre ses opérations en Principauté
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-297 du 8 juin 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "SOCIETE FRANCAISE D'ASSURANCE CREDIT - S.F.A.C."
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-298 du 11 juin 1990 portant nomination d'un Attaché en nephrologie au Centre Hospitalier Princesse Grace
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-299 du 11 juin 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 81-476 du 29 septembre 1981 relatif à la préparation et à la vente en gros des produits pharmaceutiques destinés à la médecine humaine
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-300 du 11 juin 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 81-477 du 29 septembre 1981 relatif à la pharmacie vétérinaire
Journal n°6932
du 3 août 1990
Arrêté Ministériel n° 90-397 du 31 juillet 1990 portant application de l'article 37 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-301 du 11 juin 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-155 du 24 mars 1986 fixant la liste des substances dont l'emploi dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est soumis à restriction
Journal n°6932
du 3 août 1990
Arrêté Municipal n° 90-31 du 19 juillet 1990 portant mutation d'une secrétaire sténodactylographe au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-302 du 11 juin 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-156 du 24 mars 1986 fixant la liste des substances dont l'usage est probibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle
Journal n°6932
du 3 août 1990
Arrêté Municipal n° 90-32 du 23 juillet 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière au Jardin Exotique
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-303 du 11 juin 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-309 du 12 juin 1987 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-304 du 11 juin 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-157 du 24 mars 1986
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-305 du 11 juin 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-308 du 12 juin 1987 fixant la liste des agents consevateurs, bactéricides et fongicides pour être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle