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Journal n°8496 du 24 juillet 2020
Appel à candidatures n° 2020-135 d'Auxiliaires de Vie Scolaire (A.V.S.) suppléants pour l'année scolaire 2020/2021 à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales
transmis hors délai ne seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité ... considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Il est précisé que des épreuves ...
Journal n°8499 du 14 août 2020
Avis de recrutement n° 2020-144 d'un Inspecteur de Chantiers à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera ... candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux ...
Journal n°8500 du 21 août 2020
Avis de recrutement n° 2020-150 d'un Ouvrier Électromécanicien à la Direction de l'Aménagement Urbain.
seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Il est ... considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Il est précisé que des épreuves ...
Journal n°8501 du 28 août 2020
Avis de recrutement n° 2020-157 d'un Chef de Régie Technique Assistant à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles.
candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux ... pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Il est précisé ...
Journal n°8425 du 15 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.385 du 8 mars 2019 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu les articles L.110-1, L ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu les articles L.110-1, L ...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-503 du 17 septembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 972 du 10 juin 1975 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de son plasma et de leurs dérivés ; Vu l'arrêté ministériel n° 97-211 du ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 972 du 10 juin 1975 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de son plasma et de leurs dérivés ; Vu l'arrêté ministériel n° 97 ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Première Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (23-24 juin 2018)
longtemps près de 900 livres de pain chaque semaine aux pauvres, sans compter une infinité d'autres aumônes, pensions et secours. Il n'a jamais rien dit contre la Révolution, il a toujours obéi à la Loi ». C ... longtemps près de 900 livres de pain chaque semaine aux pauvres, sans compter une infinité d'autres aumônes, pensions et secours. Il n'a jamais rien dit contre la Révolution, il a toujours obéi à la Loi ». C ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Avis de recrutement n° 2019-116 d'un Secrétaire Général au Centre Scientifique de Monaco.
de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera ... - Entrée H - 1, avenue des Castelans - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex. Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 ...
Journal n°8490 du 12 juin 2020
Avis de recrutement n° 2020-110 d'un Chef de Section - Responsable Infrastructure à la Direction des Systèmes d'Information.
transmis hors délai ne seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité ... seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Il est ...
Journal n°8489 du 5 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ » en abrégé « S.M.E.G. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
ne sont pas expressément réservés par la loi ou par les présents statuts à l'assemblée générale des actionnaires. ». « Art. 25. Le Conseil d'administration peut déléguer tout ou partie de ses ... à son objet qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou par les présents statuts à l'assemblée générale des actionnaires. ». « Art. 25. Le Conseil d'administration peut déléguer tout ou partie ...
Journal n°8489 du 5 juin 2020
Avis de recrutement n° 2020-106 d'un Gestionnaire de vidéo-surveillance à la Direction de la Sûreté Publique.
candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux ... considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Il est précisé que des épreuves ...
Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Avis de recrutement n° 2020-128 du Directeur du Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
Castelans - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex. Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux ... Castelans - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex. Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération. Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux ...
Journal n°8482 du 17 avril 2020
Décision Ministérielle du 14 avril 2020 relative à la vente au détail des masques chirurgicaux et des masques FFP2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu le Code pénal, notamment le chiffre 2 de son article 417 ; Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ; Vu l ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu le Code pénal, notamment le chiffre 2 de son article 417 ; Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ; Vu l ...
Journal n°8483 du 24 avril 2020
Décision Ministérielle du 17 avril 2020 relative aux examens de détection du génome du SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ...
Journal n°8484 du 1 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-336 du 23 avril 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020 relative à l'épreuve de dépistage préalable et à l'analyse sanguine réalisées en vue d'établir l'usage de stupéfiants.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu le Code pénal, notamment son article 391-15 ; Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.055 du ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu le Code pénal, notamment son article 391-15 ; Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.055 du ...

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Version 2018.11.07.14