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Journal n°8431
du 26 avril 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « APM MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
représentées, et sauf dispositions impératives de la loi, toutes assemblées générales peuvent avoir lieu sans convocation préalable.
À la condition qu'un actionnaire administrateur, au moins, soit effectivement ... représentées, et sauf dispositions impératives de la loi, toutes assemblées générales peuvent avoir lieu sans convocation préalable.
À la condition qu'un actionnaire administrateur, au moins, soit effectivement ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Avis de recrutement n° 2019-91 d'un Analyste à la Direction des Réseaux et Systèmes d'Information.
candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux ... transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Avis de recrutement n° 2019-128 d'un Analyste à la Direction des Réseaux et Systèmes d'Information.
II - Entrée H - 1, avenue des Castelans - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex.
Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 ... II - Entrée H - 1, avenue des Castelans - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex.
Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.522 du 17 juin 2019 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu les articles L.110-1, L ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu les articles L.110-1, L ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Avis de recrutement n° 2019-146 d'un Conseiller Pédagogique secondaire Lettres-Langues Vivantes-Sciences Humaines à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d’emploi sera réservée aux ... de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « SOCIETE MONEGASQUE DE SALAISONS » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
extraordinaire peut, sur proposition du Conseil d'administration, apporter aux statuts toutes modifications autorisées par la loi sans toutefois changer la nationalité de la société ni augmenter les engagements ... extraordinaire peut, sur proposition du Conseil d'administration, apporter aux statuts toutes modifications autorisées par la loi sans toutefois changer la nationalité de la société ni augmenter les engagements ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-292 du 3 mai 2002 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation sur les prix, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation sur les prix, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.372 du 26 novembre 2020 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 8.566 du 28 mars 1986 relative au certificat de résidence.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « MINMET S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
toutes les actions sont présentes ou représentées, et sauf dispositions impératives de la loi, toutes assemblées générales peuvent avoir lieu sans convocation préalable.
B. À la condition qu ... toutes les actions sont présentes ou représentées, et sauf dispositions impératives de la loi, toutes assemblées générales peuvent avoir lieu sans convocation préalable.
B. À la condition qu'un actionnaire ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « EFG Bank (Monaco) » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
« Journal de Monaco », quinze jours au moins avant la date de l'assemblée sauf application des dispositions impératives de la loi, ou par envoi d'une lettre recommandée avec avis de réception à chaque ... « Journal de Monaco », quinze jours au moins avant la date de l'assemblée sauf application des dispositions impératives de la loi, ou par envoi d'une lettre recommandée avec avis de réception à chaque ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Avis de recrutement n° 2022-27 d'un Chef de Section - Responsable Études Transport et Mobilité à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
Castelans - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex.
Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux ... Castelans - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex.
Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Avis de recrutement n° 2022-32 de deux Agents de Sécurité au Stade Louis II.
de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d’emploi sera ... candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera réservée aux ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Avis de recrutement n° 2022-43 d'un Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique.
Castelans - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex.
Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux ... de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d'emploi sera ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Avis de recrutement n° 2022-22 d'un Commis au sein de la Division de l'Enregistrement de la Direction des Services Fiscaux.
.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
Il est précisé que des épreuves pourront être ... - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex.
Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Avis de recrutement n° 2022-20 d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain.
Louis II - Entrée H - 1, avenue des Castelans - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex.
Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n ... - BP 672 - MC 98014 Monaco Cédex.
Les dossiers de candidature incomplets ou transmis hors délai ne seront pas pris en considération.
Conformément à la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions ...