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Journal n°7361 du 23 octobre 1998
"MONACO TRADING INTERNATIONAL" Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 6 août 1998 I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 6 août 1998 I. - Aux ...
Journal n°7528 du 4 janvier 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "JESMOND" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "JESMOND" a été transformée en Société Anonyme Monégasque le 21 mai 1952, sous la même dénomination. Cette société prend désormais la dénomination de "NOLI", et demeure régie par les lois en ... dénommée "JESMOND" a été transformée en Société Anonyme Monégasque le 21 mai 1952, sous la même dénomination. Cette société prend désormais la dénomination de "NOLI", et demeure régie par les lois en ...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
Modifications aux Statuts - "MONTE-CARLO RADIODIFFUSION" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
expressément réservées à l'Assemblée Générale par la loi ou par les présents statuts, notamment en leurs articles 17, 18 et 19. "Pour les actes ci-après désignés, le Conseil d'Administration a besoin de l ... expressément réservées à l'Assemblée Générale par la loi ou par les présents statuts, notamment en leurs articles 17, 18 et 19. "Pour les actes ci-après désignés, le Conseil d'Administration a besoin de l ...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2358 du 24 septembre 2007 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2008.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-647 du 4 avril 2007 portant règlement d ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-647 du 4 avril 2007 portant règlement d ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Appel à candidature de l'Organisation Internationale de la Francophonie.
lois et l'administration de son pays, et détenir un passeport en cours de validité (plus 18 mois). Le (la) candidat(e) s'engage pour 12 mois et s'engage à rejoindre son pays d'origine à la fin de sa ... lois et l'administration de son pays, et détenir un passeport en cours de validité (plus 18 mois). Le (la) candidat(e) s'engage pour 12 mois et s'engage à rejoindre son pays d'origine à la fin de sa ...
Journal n°7828 du 5 octobre 2007
Modifications aux statuts - "SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS D'OSTENDE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Carlo, 11 avenue d'Ostende, constitué de diverses parcelles ayant fait l'objet d'une loi de désaffectation du domaine public de l'Etat, en date du vingt et un décembre deux mille un. - La construction d ... -Carlo, 11 avenue d'Ostende, constitué de diverses parcelles ayant fait l'objet d'une loi de désaffectation du domaine public de l'Etat, en date du vingt et un décembre deux mille un. - La construction d ...
Journal n°7831 du 26 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux
'instruction du dossier. ART. 5. La décision est notifiée à chaque pétitionnaire par la Direction de l'Habitat. Conformément à la loi n° 1.312 du 29 juin 2006, les décisions de refus d'attribution sont ... 'instruction du dossier. ART. 5. La décision est notifiée à chaque pétitionnaire par la Direction de l'Habitat. Conformément à la loi n° 1.312 du 29 juin 2006, les décisions de refus d'attribution sont ...
Journal n°7812 du 15 juin 2007
Modifications aux statuts - Augmentation de capital "HSBC PRIVATE BANK (MONACO) S.A." Société Anonyme Monégasque Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
5 juin 2007 ont été déposées ce jour, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrites et affichées conformément à la loi. Monaco, le 15 juin 2007. Signé : P ... 5 juin 2007 ont été déposées ce jour, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrites et affichées conformément à la loi. Monaco, le 15 juin 2007. Signé : P ...
Journal n°7863 du 6 juin 2008
Appel à candidatures de Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) Gestionnaire administratif et financier, dans une Association d'Enfants des Rues à Essaouira (Maroc)
moins de trois mois de date. Conformément à la loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... moins de trois mois de date. Conformément à la loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7883 du 24 octobre 2008
Appel à candidatures d’un Coordinateur du centre de sport études, Yeleen Olympique, avec des fonctions opérationnelles de Responsable Administratif & Financier et de Directeur pédagogique
bref délai, un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date. Conformément à la loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... bref délai, un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date. Conformément à la loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7883 du 24 octobre 2008
Appel à candidatures d’un Assistant du Consul Général de Monaco en Tunisie pour la mise en œuvre des projets de coopération
la même adresse et dans un bref délai, un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date. Conformément à la loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... la même adresse et dans un bref délai, un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date. Conformément à la loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7877 du 12 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-495 du 9 septembre 2008 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la 12ème Monaco Kart Cup 2008
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ...
Journal n°7974 du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-362 du 19 juillet 2010 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) Appel à candidatures 2010 d’un Assistant de programme santé/nutrition au sein du Programme Alimentaire Mondial des Nations Unies à Antananarivo, Madagascar
délai, un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date. Conformément à la loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... délai, un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date. Conformément à la loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...

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Version 2018.11.07.14