Rechercher un journal, un article
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
"OCEAN ENERGY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de : "OCEAN ENERGY S.A.M." en abrégé "O.C.E.".
Art. 2.
Siège social
Le siège de la société est ... lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de : "OCEAN ENERGY S.A.M." en abrégé "O.C.E.".
Art. 2.
Siège social
Le siège de la société est ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
"21st CENTURY MANAGEMENT S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de : "21st CENTURY MANAGEMENT S.A.M.".
Art. 2.
Siège social
Le siège de la société est ... par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de : "21st CENTURY MANAGEMENT S.A.M.".
Art. 2.
Siège social
Le siège de la société est ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-164 du 3 mars 2003 relatif à la pharmacovigilance exercée sur les médicaments dérivés du sang humain.
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits ... Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
ANNEE JUDICIAIRE 2004-2005 - Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du vendredi 1er octobre 2004
Messieurs,
Ainsi que le prévoit l'article 51 de la loi du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire, nous sommes aujourd'hui réunis en audience solennelle afin de marquer l'ouverture d'une nouvelle ... Messieurs,
Ainsi que le prévoit l'article 51 de la loi du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire, nous sommes aujourd'hui réunis en audience solennelle afin de marquer l'ouverture d'une nouvelle ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-034 du 20 avril 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5e Grand Prix de Monaco Historique et du 64e Grand Prix Automobile de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu l ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
"FESTIVAL SHIPPING AND TOURIST ENTERPRISES MONACO S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de "FESTIVAL SHIPPING AND TOURIST ENTERPRISES MONACO S.A.M.".
Art. 2 ... qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de "FESTIVAL SHIPPING AND TOURIST ENTERPRISES MONACO S.A.M.".
Art. 2 ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l'étiquetage des produits cosmétiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
"S.A.M. SYSTEM GROUP MONACO"
en abrégé "S.A.M. S.G.M." (Société Anonyme Monégasque)
continuera d'exister entre les propriétaires des actions ci-après créées et celles qui pourront l'être par la suite, et sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette ... continuera d'exister entre les propriétaires des actions ci-après créées et celles qui pourront l'être par la suite, et sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
MODIFICATIONS AUX STATUTS - "MONACO ASSET MANAGEMENT S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
tenue de l'assemblée. Toutefois, dans le cas où toutes les actions sont présentes ou représentées, et sauf dispositions impératives de la loi, toutes assemblées générales peuvent avoir lieu sans ... tenue de l'assemblée. Toutefois, dans le cas où toutes les actions sont présentes ou représentées, et sauf dispositions impératives de la loi, toutes assemblées générales peuvent avoir lieu sans ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-50 du 4 février 2008 relatif au prospectus simplifié d'un fonds commun de placement ou d'un fonds d'investissement
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.285 du 10 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.285 du 10 ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1355 du 23 avril 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 8ème Grand Prix de Monaco Historique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1356 du 23 avril 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
«S.A.M. LUXURY MONTECARLO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
’être par la suite, et sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de «S.A.M. LUXURY MONTECARLO».
Art. 2.
Siège
Le siège de la ... ’être par la suite, et sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de «S.A.M. LUXURY MONTECARLO».
Art. 2.
Siège
Le siège de la ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
«S.A.M. SMM»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
suite, et sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de «S.A.M. SMM».
Art. 2.
Siège Social
Le siège de la société est fixé à ... suite, et sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de «S.A.M. SMM».
Art. 2.
Siège Social
Le siège de la société est fixé à ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « SOCIETE MONEGASQUE DU CAOUTCHOUC »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de réception, quinze jours au moins avant la tenue de l’assemblée. Toutefois, dans le cas où toutes les actions sont présentes ou représentées, et sauf dispositions impératives de la loi, toutes ... de réception, quinze jours au moins avant la tenue de l’assemblée. Toutefois, dans le cas où toutes les actions sont présentes ou représentées, et sauf dispositions impératives de la loi, toutes ...