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Journal n°7362
du 30 octobre 1998
"TREND COMMUNICATIONS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 2 octobre 1998.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 2 octobre 1998.
I. - Aux ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
"MONTE CARLO SAT" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 2 octobre 1998.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 2 octobre 1998.
I. - Aux ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
"CLUB MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date des 29 janvier et 9 septembre ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date des 29 janvier et 9 septembre ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « ASCOMA ASSUREURS CONSEILS »
en abrégé « A.A.C. »
(Nouvelle dénomination : « ASCOMA ASSUREURS CONSEILS »)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts. »
« Art. 2.
Dénomination
La société est désignée par une dénomination ... ’être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts. »
« Art. 2.
Dénomination
La société est désignée par une dénomination ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
« Monaco Télécom S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
) Augmentation du capital
Le capital social peut être augmenté par tous modes et de toutes manières autorisés par la loi.
L’assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour décider l’augmentation de ... ) Augmentation du capital
Le capital social peut être augmenté par tous modes et de toutes manières autorisés par la loi.
L’assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour décider l’augmentation de ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
ANNÉE JUDICIAIRE 2017-2018 RENTRÉE DES TRIBUNAUX Audience solennelle du 2 octobre 2017
son choix.
L'article 47 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaire prévoit en effet qu'un discours de rentrée est prononcé par un membre du corps ... son choix.
L'article 47 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaire prévoit en effet qu'un discours de rentrée est prononcé par un membre du corps ...
Journal n°8555
du 10 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-597 du 2 septembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux de la Principauté de Monaco, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux de la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.734 du 1er juillet 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME PASTOR » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
actions ci-après créées et de celles qui pourront l’être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts. ».
« Art. 4.
La durée ... actions ci-après créées et de celles qui pourront l'être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts. ».
« Art. 4.
La durée ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE BRASILIA » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
.
Il est ainsi formé, entre les propriétaires des actions ci‑après créées et de celles qui pourront l’être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de ... .
Il est ainsi formé, entre les propriétaires des actions ci‑après créées et de celles qui pourront l'être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Année Judiciaire 2008-2009 - Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du mercredi 1er octobre 2008
,
Excellences, Mesdames, Messieurs,
Chers Collègues,
La rentrée des cours et tribunaux qui inaugure la reprise intégrale de nos travaux est indissociable, par le vœu de la loi, de la messe du Saint Esprit et de ... ,
Excellences, Mesdames, Messieurs,
Chers Collègues,
La rentrée des cours et tribunaux qui inaugure la reprise intégrale de nos travaux est indissociable, par le vœu de la loi, de la messe du Saint Esprit et de ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du vendredi 1er octobre 2010
venons de participer est prévue et règlementée par la loi du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire.
Elle revêt un caractère particulier en raison de la présence des hautes autorités et ... venons de participer est prévue et règlementée par la loi du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire.
Elle revêt un caractère particulier en raison de la présence des hautes autorités et ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1110 du 26 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
MODIFICATIONS ET REFONTE DES STATUTS - "CENTRE
D'HEMODIALYSE PRIVE DE MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Il est formé, entre les propriétaires des actions ci-après créées et de celles qui pourront l'être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco ...
Il est formé, entre les propriétaires des actions ci-après créées et de celles qui pourront l'être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
"FINANCE CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de : "FINANCE CONCEPT".
Art. 2.
Siège social
Le siège de la société est fixé en ... par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de : "FINANCE CONCEPT".
Art. 2.
Siège social
Le siège de la société est fixé en ...