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Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 344 du 9 janvier 2006 rapportant l'ordonnance
souveraine n° 325 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
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PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
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Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 346 du 10 janvier 2006 abrogeant
l'ordonnance souveraine n° 10.734 du 10 décembre 1992 portant
nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Bâle (Suisse)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 347 du 10 janvier 2006 modifiant l'article 2 de
l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 39)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 348 du 10 janvier 2006 portant nomination
d'un Consul honoraire de la Principauté à Lille (France)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 349 du 10 janvier 2006 abrogeant
l'ordonnance souveraine n° 14.468 du 27 avril 2000 portant nomination
d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Saint-Marin
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 331 du 13 décembre 2005
portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 332 du 13 décembre 2005 rendant exécutoire la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques, adoptée à Vienne le 18 avril 1961.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 novembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :<...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 novembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :<...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 333 du 13 décembre 2005 rendant exécutoire la Convention de Vienne sur les relations consulaires, adoptée à Vienne le 24 avril 1963.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 novembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 novembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 334 du 13 décembre 2005 portant titularisation du Deuxième Secrétaire à l'Ambassade de la Principauté de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas, ainsi qu'auprès des Communautés européennes.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.060 du 20 novembre 2003 portant nomination du Deuxième Secrétaire à l'Ambassade de la Principauté de Monaco en Belgique, au Luxembourg et...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.060 du 20 novembre 2003 portant nomination du Deuxième Secrétaire à l'Ambassade de la Principauté de Monaco en Belgique, au Luxembourg et...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 198 du 9 septembre 2005 portant nomination d'un
Professeur certifié d'espagnol dans les établissements d'enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 297 du 22 novembre 2005 admettant, sur sa demande,
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrat...
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrat...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 330 du 5 décembre 2005
portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Claude, André, Roger, Joseph AMBROSINI et la Dame Jocelyne IRLES, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constit...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Claude, André, Roger, Joseph AMBROSINI et la Dame Jocelyne IRLES, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constit...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 335 du 15 décembre 2005 portant promotion
du Commandant de la Compagnie des Carabiniers
de S.A.S. le Prince Souverain au Grade de Colonel.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut de la Force Publique ;
Vu l'ordonnance souveraine n°10.503 du 26 mars 1992 portant nomination du Commandant de la Compagnie...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut de la Force Publique ;
Vu l'ordonnance souveraine n°10.503 du 26 mars 1992 portant nomination du Commandant de la Compagnie...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 336 du 15 décembre 2005 portant nomination
du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. le Colonel Luc FRINGANT est nommé Notre Chambel...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. le Colonel Luc FRINGANT est nommé Notre Chambel...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 317 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 9 décembre 2005.
Lire page 2337 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Marion, Odette, Carmina BOCKLER, née le 20 septembre 1985 à Monaco, est naturalisée monégasque.
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Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Marion, Odette, Carmina BOCKLER, née le 20 septembre 1985 à Monaco, est naturalisée monégasque.
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