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Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.257 du 7 décembre 2023 relative à la prestation de bonification, à l'allocation compensatoire et au remboursement des cotisations institués par la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 ... Ordonnance Souveraine n° 10.257 du 7 décembre 2023 relative à la prestation de bonification, à l'allocation compensatoire et au remboursement des cotisations institués par la loi n° 1.544 du 20 avril ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Message de S.A.S. le Prince Souverain à Mr. George W. Bush, Président des Etats-Unis d'Amérique, à la suite des attentats de New York et Washington le 11 septembre 2001.
Maison Souveraine ... Message de S.A.S. le Prince Souverain à Mr. George W. Bush, Président des Etats-Unis d'Amérique, à la suite des attentats de New York et Washington le 11 septembre 2001. ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Réponse du Président George W. Bush au message de S.A.S. le Prince Souverain à la suite des attentats du 11 septembre 2001 à New York et Washington.
Maison Souveraine ... Réponse du Président George W. Bush au message de S.A.S. le Prince Souverain à la suite des attentats du 11 septembre 2001 à New York et Washington. ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 14 juillet 2023.
Ordonnances Souveraines ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.601 du 12 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération, publiée au Journal de Monaco du 23 décembre 2022.
Ordonnances Souveraines ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.601 du 12 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Erratum à la publication au Journal de Monaco du 5 août 2022 relative au Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II au Canada (4-7 mars 2019).
Maison Souveraine ...
Il fallait lire page 2568 :
« En début d'après-midi, le Souverain rejoint le campus de l'université francophone de Sherbrooke, où Il est accueilli par M. Pierre COSSETTE, recteur de l'université. S ...
Il fallait lire page 2568 :
« En début d'après-midi, le Souverain rejoint le campus de l'université francophone de Sherbrooke, où Il est accueilli par M. Pierre Cossette, recteur de l'université. S ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
AUDIENCE PRIVEE ACCORDEE A S.E. M. CHRISTIAAN KRÖNER, AMBASSADEUR DES PAYS-BAS
Maison Souveraine ...
Le 3 mai 2001, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée S.E. M. Christiaan Mark Johan KRÖNER, Ambassadeur des Pays-Bas en France, à l'occasion de sa visite en Principauté.
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Le 3 mai 2001, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée S.E. M. Christiaan Mark Johan KRÖNER, Ambassadeur des Pays-Bas en France, à l'occasion de sa visite en Principauté.
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Journal n°7499
du 15 juin 2001
AUDIENCE PRIVEE ACCORDEE A Mme MEIFEN CHEN, CONSUL GENERAL DE CHINE
Maison Souveraine ...
Le 5 juin 2001, S.A.S. le Prince Souverain, Qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée Mme Meifen CHEN, Consul Général de Chine, qui a récemment pris ses ...
Le 5 juin 2001, S.A.S. le Prince Souverain, Qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée Mme Meifen CHEN, Consul Général de Chine, qui a récemment pris ses ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Prestation de serment de Mme Agnès Cavellat-Delaroche, Conseiller à la Cour de Révision Judiciaire
Maison Souveraine ...
Nommée Conseiller à la Cour de Révision Judiciaire par ordonnance souveraine n° 14.889 du 21 mai 2001, Mme Agnès Cavellat-Delaroche a prêté serment dans les mains de S.A.S. le Prince Souverain, au ... Nommée Conseiller à la Cour de Révision Judiciaire par ordonnance souveraine n° 14.889 du 21 mai 2001, Mme Agnès Cavellat-Delaroche a prêté serment dans les mains de S.A.S. le Prince Souverain, au ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
AUDIENCE PRIVEE ACCORDEE A M. MARIO PIERSIGILLI,CONSUL GENERAL D'ITALIE
Maison Souveraine ...
Le 9 février 2001, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée M. Mario PIERSIGILLI, Ministre plénipotentiaire qui a récemment pris ses fonctions de Consul Général d'Italie en Principauté.
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Le 9 février 2001, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée M. Mario PIERSIGILLI, Ministre plénipotentiaire qui a récemment pris ses fonctions de Consul Général d'Italie en Principauté.
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Journal n°7499
du 15 juin 2001
AUDIENCE PRIVEE ACCORDEE A Mme IVONNE A-BAKI,AMBASSADEUR DE L'EQUATEUR AUX ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Maison Souveraine ...
Le 11 juin 2001, S.A.S. le Prince Souverain, Qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée Mme Ivonne A-BAKI, Ambassadeur de l'Equateur aux Etats-Unis, à l ...
Le 11 juin 2001, S.A.S. le Prince Souverain, Qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée Mme Ivonne A-BAKI, Ambassadeur de l'Equateur aux Etats-Unis, à l ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Déjeuner privé au Palais Princier
Maison Souveraine ...
Le 16 octobre 2001, Son Altesse Sérénissime le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu à déjeuner au Palais Princier M. William J. Clinton, ancien Président ... Le 16 octobre 2001, Son Altesse Sérénissime le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu à déjeuner au Palais Princier M. William J. Clinton, ancien Président ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Audience privée accordée à S.E. M. Petar Stoyanov, Président de la République de Bulgarie
Maison Souveraine ...
Le 20 décembre 2001, au Palais Princier, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses Côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S.E. M. Petar Stoyanov, Président de la ... Le 20 décembre 2001, au Palais Princier, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses Côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S.E. M. Petar Stoyanov, Président de la ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Visite de S.A.S. le Prince Albert II à Uzès (Gard) (26-27 juillet 2017)
Maison Souveraine ... avait pris place S.A.S. le Prince Souverain, le lieutenant-colonel Philippe Rebaudengo, Son aide de camp, et M. Thomas Fouilleron, directeur des archives et de la bibliothèque du Palais princier, atterrit ... avait pris place S.A.S. le Prince Souverain, le lieutenant-colonel Philippe Rebaudengo, Son aide de camp, et M. Thomas Fouilleron, directeur des archives et de la bibliothèque du Palais princier, atterrit ...
Journal n°7496
du 25 mai 2001
AUDIENCE PRIVEE ACCORDEE A Mme VIVIANE REDING,COMMISSAIRE EUROPEEN A LA CULTURE ET AUX SPORTS
Maison Souveraine ...
Le 16 mai 2001, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée Mme Viviane Reding, Commissaire Européen à la Culture et aux Sports ...
Le 16 mai 2001, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée Mme Viviane Reding, Commissaire Européen à la Culture et aux Sports ...