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Journal n°8545 du 2 juillet 2021

Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « PILLAR MULTI FAMILY OFFICE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)

suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts. Art. 2. Dénomination La société est désignée par une dénomination sociale à ... anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts. Art. 2. Dénomination La société est désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé ...

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Journal n°8546 du 9 juillet 2021

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Valla Management » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 1er avril ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 1er avril ...

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Journal n°8537 du 7 mai 2021

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « CAMCAP MARKETS » - (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 28 janvier 2021 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 28 janvier 2021 ...

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Journal n°8537 du 7 mai 2021

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MONACO PARQUET » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 1er avril 2021 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 1er avril 2021 ...

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Journal n°8540 du 28 mai 2021

Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SEGOND PROMOTION IMMOBILIERE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 11 mars 2021. I ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 11 mars 2021. I ...

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Journal n°8547 du 16 juillet 2021

Ordonnance Souveraine n° 8.738 du 12 juillet 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.992 du 11 décembre 2008 relative à la Commission médico-pédagogique, modifiée.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment en ses articles 13, 25, 26 et 47 ; Vu Notre Ordonnance n° 1.992 du 11 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment en ses articles 13, 25, 26 et 47 ; Vu Notre Ordonnance n° 1.992 du 11 ...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°8548 du 23 juillet 2021

Décision Ministérielle du 22 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 25 juin 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID‑19 et celle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.

-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise ...

Décisions Ministérielles
Réglementation

Journal n°8548 du 23 juillet 2021

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre ...

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Journal n°8548 du 23 juillet 2021

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NuTerms » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ...

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Journal n°8419 du 1 février 2019

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « VERSACE MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 20 décembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 20 décembre ...

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Journal n°8421 du 15 février 2019

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Monaco Silicon Valley SAM » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 6 septembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 6 septembre ...

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Journal n°8425 du 15 mars 2019

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « PORTDREAM S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 13 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 13 ...

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Journal n°8425 du 15 mars 2019

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AVCO INVESTMENTS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 13 décembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 13 décembre ...

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Journal n°8434 du 17 mai 2019

Arrêté Ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif à la ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif à la ...

Arrêtés Ministériels
Nominations membres

Journal n°8436 du 31 mai 2019

Étude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Pictet & Cie (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 mai 2019 ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 mai 2019 ...

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