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Journal n°8269 du 18 mars 2016
Avis de recrutement n° 2016-58 d’un Adjoint au Chef de garage à la Compagnie des Carabiniers du Prince
. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... . Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8275 du 29 avril 2016
Avis de recrutement n° 2016-83 d’un Chef de Section à la Direction de l’Aménagement Urbain
candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de ... candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de ...
Journal n°8277 du 13 mai 2016
Avis de recrutement n° 2016-89 d’un Contrôleur de l’Hygiène et de la Sécurité du Travail à la Direction du Travail
casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Le délai pour postuler à ces avis est étendu jusqu’au 24 mai ... casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Le délai pour postuler à ces avis est étendu jusqu’au 24 mai ...
Journal n°8278 du 20 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-317 du 12 mai 2016 réglementant le survol de l’espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés
exécutoire à Monaco par l’ordonnance souveraine n° 6.779 du 4 mars 1980 ; Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ; Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’aviation civile ... exécutoire à Monaco par l’ordonnance souveraine n° 6.779 du 4 mars 1980 ; Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ; Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’aviation civile ...
Journal n°8280 du 3 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-343 du 30 mai 2016 relatif à la collecte des données nominatives lors du recensement général de la population
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ; Vu l’ordonnance du 16 décembre 1862 sur le recensement, modifiée ; Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ; Vu l’ordonnance du 16 décembre 1862 sur le recensement, modifiée ; Vu la ...
Journal n°8278 du 20 mai 2016
Avis de recrutement n° 2016-96 d’un Chef de Division à la Direction de la Coopération Internationale
de départager les candidats en présence. Les candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi ... de départager les candidats en présence. Les candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi ...
Journal n°8272 du 8 avril 2016
MODIFICATIONS STATUTAIRES - PASTOR CONSTRUCTION SAM (anciennement « J.A.P.E.D. ») (Société Anonyme Monégasque) Capital : 150.000 Euros Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco
des actions ci-après créées et de celles qui pourront l’être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts. La société est ... des actions ci-après créées et de celles qui pourront l’être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts. La société est ...
Journal n°8281 du 10 juin 2016
Avis de recrutement n° 2016-103 d’un Chef de Division à la Mission pour la Transition Energétique relevant du Secrétariat du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme
de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8281 du 10 juin 2016
Avis de recrutement n° 2016-104 d’un Chef de Section à la Mission pour la Transition Energétique relevant du Secrétariat du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme
judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8281 du 10 juin 2016
Avis de recrutement n° 2016-105 d’un Chef de Section à la Mission pour la Transition Energétique relevant du Secrétariat du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme
départager les candidats en présence. Les candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la ... départager les candidats en présence. Les candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-480 du 11 août 2014 concernant les règlements techniques applicables aux aéronefs immatriculés à Monaco ou exploités par un opérateur monégasque
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ; Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l’Aviation Civile, modifiée ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ; Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l’Aviation Civile, modifiée ...
Journal n°8280 du 3 juin 2016
Avis de recrutement n° 2016-101 d’un Responsable Technique et de Maintenance au Conseil National
de départager les candidats en présence. Les candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi ... de départager les candidats en présence. Les candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi ...
Journal n°8164 du 14 mars 2014
Avis de recrutement d’un Chef de Bureau
datant de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque. ... datant de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque. ...
Journal n°8166 du 28 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 fixant les modalités d’application de l’article 7 2°) de l’ordonnance souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007 fixant les connaissances minimales requises de certaines personnes physiques placées sous l’autorité d’une société ou d’un établissement agréé et abrogeant l’arrêté ministériel n° 2013-209 du 12 avril 2013
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières ; Vu l ...
Journal n°8166 du 28 mars 2014
Avis de recrutement n° 2014-50 d’une Maîtresse de Maison au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...

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Version 2018.11.07.14