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Journal n°8288 du 29 juillet 2016
Avis de recrutement n° 2016-131 d’un Analyste à la Direction Informatique
’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... ’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8290 du 12 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-494 du 2 août 2016 déterminant les cycles d’apprentissage de l’enseignement primaire et secondaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment son article 42 ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-75 du 13 février 2009 déterminant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment son article 42 ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-75 du 13 février 2009 déterminant les ...
Journal n°8285 du 8 juillet 2016
Avis de recrutement n° 2016-121 d’un Elève Inspecteur des permis de conduire et de la sécurité routière au Service des Titres de Circulation
loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8286 du 15 juillet 2016
Avis de recrutement n° 2016-124 d’un Attaché au Welcome Office relevant de la Direction de l’Expansion Economique
candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de ... candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de ...
Journal n°8286 du 15 juillet 2016
Avis de recrutement n° 2016-125 d’un Chef de Section à la Direction des Affaires Culturelles
. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... . Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8234 du 17 juillet 2015
Avis de recrutement n° 2015-128 d’un Coordonnateur de la vie scolaire au Collège Charles III
candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de ... candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
Avis de recrutement n° 2015-185 d’une Maîtresse de Maison au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de ... candidats s’engagent, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
Appel à candidatures en vue de l’attribution du local situé à Monaco, Port de la Condamine, à l’extrémité de la digue semi-flottante Quai Rainier-III, relevant du Domaine Public de l’Etat, au 1er étage du bâtiment connu sous le nom de « Musoir »
loi n° 490 du 24 novembre 1948, modifiée, concernant les baux à usage commercial, industriel ou artisanal. L’ensemble des coûts et travaux liés à l’aménagement du local, intérieur et extérieur, seront ... loi n° 490 du 24 novembre 1948, modifiée, concernant les baux à usage commercial, industriel ou artisanal. L’ensemble des coûts et travaux liés à l’aménagement du local, intérieur et extérieur, seront ...
Journal n°8260 du 15 janvier 2016
Etablissement « Black Legend Monaco »
après paiement de la somme susvisée dans un délai maximal d’un mois, se verra octroyer une convention d’occupation du Domaine Public en son nom excluant l’application des dispositions relatives à la loi n ... après paiement de la somme susvisée dans un délai maximal d’un mois, se verra octroyer une convention d’occupation du Domaine Public en son nom excluant l’application des dispositions relatives à la loi n ...
Journal n°8259 du 8 janvier 2016
Etablissement « Black Legend Monaco »
après paiement de la somme susvisée dans un délai maximal d’un mois, se verra octroyer une convention d’occupation du Domaine Public en son nom excluant l’application des dispositions relatives à la loi n ... après paiement de la somme susvisée dans un délai maximal d’un mois, se verra octroyer une convention d’occupation du Domaine Public en son nom excluant l’application des dispositions relatives à la loi n ...
Journal n°8159 du 7 février 2014
Avis de recrutement n° 2014-14 d’un Technicien en Micro-Informatique
seront pas pris en considération. La candidate retenue s’engage, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la ... seront pas pris en considération. La candidate retenue s’engage, à la demande de l’Administration, à produire notamment un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois. Conformément à la loi, la ...
Journal n°8169 du 18 avril 2014
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
violation de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés et de l’arrêté ministériel n° 2007-543 du 26 octobre 2007 relatif au personnel du Service de l’Aménagement Urbain qui a rendu les ... violation de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés et de l’arrêté ministériel n° 2007-543 du 26 octobre 2007 relatif au personnel du Service de l’Aménagement Urbain qui a rendu les ...
Journal n°8012 du 15 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.228 du 11 avril 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Fontvieille, modifiée
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.188 du 17 mars 2011 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 11.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l’Expansion Economique.
° 11.986 du 2 juillet 1996, susvisée, est modifié de la manière suivante : «Le service des enquêtes économiques et financières, visé à l’article 18 de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 est intégré à ... ° 11.986 du 2 juillet 1996, susvisée, est modifié de la manière suivante : «Le service des enquêtes économiques et financières, visé à l’article 18 de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 est intégré à ...
Journal n°7942 du 11 décembre 2009
Appel à candidatures de Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) d’un Chargé de Projets Villages dans le Programme Bilhvax Inserm à Saint-Louis (Sénégal)
loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...

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Version 2018.11.07.14