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Journal n°7008
du 17 janvier 1992
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tR 1992
D'ARCHIVES CENTRALES 0
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CENT TRENTE-CINQUIEME ANNÉE N° 7.008 - Le numéro 6,80 F VENDREDI •11 JA
JOURNAL DE MONA
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION • REDACTION - ADMI...
tR 1992
D'ARCHIVES CENTRALES 0
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CENT TRENTE-CINQUIEME ANNÉE N° 7.008 - Le numéro 6,80 F VENDREDI •11 JA
JOURNAL DE MONA
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION • REDACTION - ADMI...
Journal n°7008
du 17 janvier 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.430 du 9 janvier 1992 autorisant l'émission complémentaire et la mise en circulation de pièces de monnaie de 10 F bicolore
Journal n°7017
du 20 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-179 du 10 mars 1992 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GROUPEMENT D'ETUDES ET DE DIFFUSIONS PUBLICITAIRES" en abrégé "G.E.D.I.P."
Journal n°7017
du 20 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-119 du 27 février 1992 publié au "Journal de Monaco" du 6 mars 1992
Journal n°7017
du 20 mars 1992
Arrêté Municipal n° 92-12 du 13 mars 1992 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 50ème Grand Prix Automobile de Monaco
Journal n°7017
du 20 mars 1992
Arrêté Municipal n° 92-13 du 13 mars 1992 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique, à l'occasion d'une épreuve sportive (Plateforme centrale du quai Albert 1er)
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.374 du 25 novembre 1991 portant nomination d'un Documentaliste à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.378 du 25 novembre 1991 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général du Ministère d'Etat
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.379 du 25 novembre 1991 portant nomination d'une Attaché de presse au Centre de Presse
Journal n°7018
du 27 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-188 du 19 mars 1992 portant autorisation et approbation des statuts d'une association à caractère sportif dénommée "The Monte-Carlo Cricket Club"
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Ministériel n° 92-14 du 15 janvier 1992 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Conseillers du Commerce Extérieur de la France - Section de la Principauté de Monaco"
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Ministériel n° 92-15 du 15 janvier 1992 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Automobile Club de Monaco"
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Ministériel n° 92-16 du 15 janvier 1992 abrogeant l'arrêté ministériel n° 73-403 du 28 septembre 1973 accordant l'autorisation d'exercer la profession d'orthophoniste
Journal n°7022
du 24 avril 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.517 du 17 avril 1992 portant création d'un Service de l'Environnement
Journal n°7020
du 10 avril 1992
Ordonnances Souveraines n° 10.508 à n° 10.512 du 2 avril 1992 portant naturalisations monégasques