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Journal n°7015
du 6 mars 1992
JOURNAL
DE MONA
SE-11919V12 à
CES D'ARCHIVES /r;
r
CENTRALES CD
CENT TRENTE-CINQUIEME .ANNEE N° 7.015 - L,e numéro 6,80 F VENDREDI 6 M
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTI...
DE MONA
SE-11919V12 à
CES D'ARCHIVES /r;
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CENTRALES CD
CENT TRENTE-CINQUIEME .ANNEE N° 7.015 - L,e numéro 6,80 F VENDREDI 6 M
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTI...
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.487 du 25 février 1992 admettant un Brigadier-chef de police à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-119 du 27 février 1992 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Sportive de Monaco - Football"
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-120 du 27 février 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 81-341 du 7 juillet 1981 relatif à la présentation et à la publicité des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-121 du 27 février 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-155 du 24 mars 1986 qui fixe la liste des substances dont l'emploi dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est soumis à restrictions
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-122 du 27 février 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-156 du 24 mars 1986 qui fixe la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-123 du 27 février 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-309 du 12 juin 1987 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-124 du 27 février 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-157 du 24 mars 1986 qui fixe la liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle et les avertissements devant figurer sur leurs récipients, emballages ou notices
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-125 du 27 février 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-308 du du 12 juin 1987 fixant la liste des agents conservateurs, bactéricides et fongicides pouvant être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-126 du 27 février 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-127 du 27 février 1992 fixant la liste des substances de la liste I des substances vénéneuses à propriété hypnotique ou anxiolytique dont la durée de prescription est réduite
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-129 du 27 février 1992 fixant la liste des substances et préparations psychotropes soumises à déclaration d'exportation
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-130 du 27 février 1992 réglementant le commerce des radio-éléments artificiels destinés à la médecine ou à la biologie humaine
Journal n°7006
du 3 janvier 1992
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
en.
CENT TRENTE-CINQUIEME ANNEE — No 7.006 - Le numéro 6,80 F
VENDREDI 3 JANVI 1992
De
leo
SERVICZSD'ARCHWES ri) "' CENTRALES 0
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Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
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CENT TRENTE-CINQUIEME ANNEE — No 7.006 - Le numéro 6,80 F
VENDREDI 3 JANVI 1992
De
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Journal n°7016
du 13 mars 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.401 du 20 décembre 1991 portant nomination d'un Administrateur à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle