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Journal n°7663
du 6 août 2004
" S.A.M. DOSEL "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 juin 2004.
I.- Aux termes ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 juin 2004.
I.- Aux termes ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
"S.A.M. TRANS-BLINTER" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 16 octobre 2003.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 16 octobre 2003.
I. - Aux ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative
à la délivrance des passeports
'intéressé(e) le demande, le nom d'usage autorisé par la loi ;
- l'autorité de délivrance du document, sa date de délivrance ainsi que sa date limite de validité ;
- le numéro du document.
Il comporte ... 'intéressé(e) le demande, le nom d'usage autorisé par la loi ;
- l'autorité de délivrance du document, sa date de délivrance ainsi que sa date limite de validité ;
- le numéro du document.
Il comporte ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
" S.A.M. DFM MANAGEMENT " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 30 septembre 2004.
I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 30 septembre 2004.
I ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple dénommée DUQUESNOY ET CIE
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
des Tribunaux de la Principauté de Monaco ce jour même, pour y être transcrites et affichées conformément à la loi.
Monaco, le 20 juin 2003.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
... des Tribunaux de la Principauté de Monaco ce jour même, pour y être transcrites et affichées conformément à la loi.
Monaco, le 20 juin 2003.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
...
Journal n°7635
du 23 janvier 2004
"S.C.S. AUDIKA" - Société en Commandite Simple
Dénomination commerciale "AUDIKA MONACO"
y être affichée conformément à la loi, le 16 janvier 2004.
Monaco, le 23 janvier 2004. ... y être affichée conformément à la loi, le 16 janvier 2004.
Monaco, le 23 janvier 2004. ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
" NARA "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2004.
I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2004.
I.- Aux ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
Augmentation de capital - Modifications aux Statuts -
"VISMARA & CIE" (Société en Commandite Simple)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 mars 2003.
Monaco, le 28 mars 2003.
Signé : H. REY.
... Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 mars 2003.
Monaco, le 28 mars 2003.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Avis relatif aux fabricants, importateurs, responsables de la mise sur le marché relatif à l'étiquetage des substances autorisées et/ou soumises à restriction entrant dans la composition des produits cosmétiques.
Depuis l'entrée en vigueur des dispositions de la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques, la liste des ingrédients doit apparaître sur l'étiquetage des produits ... Depuis l'entrée en vigueur des dispositions de la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques, la liste des ingrédients doit apparaître sur l'étiquetage des produits ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
"SOCIETE MONEGASQUE D'ENVIRONNEMENT TECHNOLOGIQUE" en abrégé "S.M.E.T."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 3 avril 2003.
I. - Aux termes ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 3 avril 2003.
I. - Aux termes ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.857 du 3 juillet 2003 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 14.893 du 29 mai 2000 définissant les fonctions afférentes aux catégories
d'emplois de greffiers.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu Notre ordonnance n° 14.893 du 29 mai 2000 définissant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu Notre ordonnance n° 14.893 du 29 mai 2000 définissant ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Transformation de la "S.N.C. Pierre Paul et Hélène BALDUCCHI"
en Société en Commandite Simple et cession de parts
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
".
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 4 avril 2003.
Monaco, le 4 avril 2003.
Signé : H ... ".
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 4 avril 2003.
Monaco, le 4 avril 2003.
Signé : H ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
"CAREY LANGLOIS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 mai 2003.
I. - Aux termes d ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 mai 2003.
I. - Aux termes d ...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
Modification aux statuts -
Société en Commandite Simple dénommée
MARCIANO et Cie (anciennement TAIEB et Cie)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
chacun desdits actes a été déposée ce jour même au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 8 avril 2005.
Signé : M ... chacun desdits actes a été déposée ce jour même au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 8 avril 2005.
Signé : M ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel 2006-313 du 28 juin 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques, modifié
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ...