Rechercher un journal, un article
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-84 du 20 février 2009 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du “67ème Grand Prix Automobile de Monaco”
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
«S.A.M. ACCELERATION MANAGEMENT SOLUTIONS»
en abrégé «S.A.M. AMS» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 2004.
I.- Aux ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 2004.
I.- Aux ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.049 du 29 janvier 2009 portant modification de la composition du Comité Consultatif pour la Construction
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-47 du 2 février 2009 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 1er Monaco Quad Maste
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-413 du 7 août 2009 concernant les règlements techniques applicables aux aéronefs immatriculés à Monaco ou exploités par un opérateur monégasque
NOUS, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l’Aviation Civile, modifiée ... NOUS, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l’Aviation Civile, modifiée ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.286 du 27 juillet 2009 modifiant et complétant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM). Appel à candidatures. Chargé de Projets Villages dans le Programme BILHVAX INSERM à Saint-Louis (Sénégal)
.
Conformément à la loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... .
Conformément à la loi, la priorité sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-830 du 22 décembre 2008 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-799 du 5 décembre 2008 fixant les tarifs applicables aux véhicules de service de ville
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation sur les prix, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation sur les prix, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1 ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET
DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
subséquente par dix des six cent mille actions créées et rendues inaliénables par les articles premier et trois de la loi n° 807 du 23 juin 1966. Ces actions demeureront frappées d’un timbre indiquant l ... subséquente par dix des six cent mille actions créées et rendues inaliénables par les articles premier et trois de la loi n° 807 du 23 juin 1966. Ces actions demeureront frappées d’un timbre indiquant l ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
«LES ATELIERS DE MONACO S.A.M.».
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 2004.
I.- Aux ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 2004.
I.- Aux ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.097 du 5 mars 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 11.160 du 24 janvier 1994 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-136 du 18 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 12ème Marathon de Monaco et des Riviera et du 6ème dix kilomètres de Monaco
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
ni loi» d’Agnès Varda sur le thème Voyageurs et conquérants.
Grimaldi Forum Monaco
le 27 mars, à 20 h 30 et 22 h 30, le 28 mars, à 20 h 30, et le 29 mars, à 15 h et 18 h,
«Les Sérénissimes de l ... ni loi» d’Agnès Varda sur le thème Voyageurs et conquérants.
Grimaldi Forum Monaco
le 27 mars, à 20 h 30 et 22 h 30, le 28 mars, à 20 h 30, et le 29 mars, à 15 h et 18 h,
«Les Sérénissimes de l ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-75 du 13 février 2009 déterminant les cycles d’apprentissage de l’enseignement primaire et secondaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment son article 42 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment son article 42 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 janvier 2009 ...