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Journal n°6994
du 11 octobre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-549 du 4 octobre 1991 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un répétiteur
Journal n°6982
du 19 juillet 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.167 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur certifié d'anglais dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6994
du 11 octobre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-550 du 4 octobre 1991 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq aides-maternelles
Journal n°6982
du 19 juillet 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.168 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur certifié de mathématiques dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6994
du 11 octobre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-564 du 4 octobre 1991 abrogeant un arrêté ministériel autorisant un Pharmacien à exercer son art
Journal n°6982
du 19 juillet 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.169 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur agrégé de sciences naturelles dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6994
du 11 octobre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-565 du 4 octobre 1991 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS LA MONEGASQUE SPECIALITES DE CONSERVES FINES ET CONFITURES"
Journal n°6982
du 19 juillet 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.170 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur certifié bi-admissible à l'agrégation d'histoire dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6994
du 11 octobre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-566 du 4 octobre 1991 établissant la liste des stupéfiants qui bénéficient des dispositions de l'atrticle 63 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses
Journal n°6982
du 19 juillet 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.171 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur certifié d'histoire et géographie dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6994
du 11 octobre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-567 du 4 octobre 1991 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès à compter du 1er octobre 1991
Journal n°6982
du 19 juillet 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.172 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur de lycée professionnel du premier grade de restauration dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6994
du 11 octobre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-568 du 4 octobre 1991 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites, au titre de l'exercice 1990-1991
Journal n°6982
du 19 juillet 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.174 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur de lycée professionnel de premier grade de comptabilité dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6982
du 19 juillet 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.175 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Instituteur dans les établissements scolaires de la Principauté