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Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.345 du 11 novembre 1991 portant nomination d'un Brigadier de police
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.465 du 14 février 1992 portant nomination d'un Chargé d'enseignement dans les établissements scolaires
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.391 du 19 décembre 1991 portant nomination d'un Commis-Greffier au Greffe Général
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.466 du 14 février 1992 portant nomination d'une Bibliothécaire-documentaliste dans les établissements scolaires
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.392 du 19 décembre 1991 portant nomination d'une attachée au Parquet Général
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.467 du 14 février 1992 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe dans les établissements scolaires
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.468 du 14 février 1992 portant nomination d'un Technicien audio-visuel dans les établissements scolaires
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.394 du 19 décembre 1991 portant intégration d'un Professeur certifié de lettres modernes dans les cadres de l'Education Nationale Monégasque
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.477 du 14 février 1992 portant nomination d'un Agent gestionnaire à la Régie des Tabacs et Allumettes
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.399 du 19 décembre 1991 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe dans les établissements scolaires
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.478 du 14 février 1992 conférant l'honorariat à un Sous-officier de carrière
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Ordonnances Souveraines n° 10.400 du 19 décembre 1991 portant naturalisations monégasques
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.479 du 14 février 1992 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.402 du 20 décembre 1991 portant naturalisation monégasque
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.480 du 14 février 1992 admettant une Institutrice à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée