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Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.980 du 20 décembre 1990 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la circulation routière (Code de la route)
Journal n°6961
du 22 février 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.038 du 19 février 1991 portant désignation du Directeur général du Département des Travaux Publics et des Affaires SOciales
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.981 du 20 décembre 1990 portant nomination d'un Inspecteur à l'Office des Téléphones
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.982 du 20 décembre 1990 portant nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones
Journal n°6962
du 1 mars 1991
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE No 6.962 - Le numéro 6,30 F VENDREDI 1" MARS 1991
RNAL DE MONACO
C.
154Jvi ES
24 ',LN" PALES
(~)
o
re`SYÈRU ulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDAC...
RNAL DE MONACO
C.
154Jvi ES
24 ',LN" PALES
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Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.987 du 22 décembre 1990 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
Journal n°6962
du 1 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.033 du 19 février 1991 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.988 du 22 décembre 1990 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.143 du 22 novembre 1984 portant délimitation des circonscriptions consulaires en République Fédérale d'Allemagne
Journal n°6962
du 1 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.042 du 27 février 1991 portant nomination d'un Commissaire de police divisionnaire
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.989 du 22 décembre 1990 portant nomination d'un Consul honoraire à Berlin (République Fédérale d'Allemagne)
Journal n°6962
du 1 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.043 du 27 février 1991 chargeant un Commissaire de police divisionnaire, de l'administration et de la gestion des personnels et des matériels
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.990 du 22 décembre 1990 portant nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones
Journal n°6962
du 1 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.044 du 27 février 1991 portant nomination d'un Commissaire de police principal, Chef de la section de police judiciaire
Journal n°6962
du 1 mars 1991
Arrêté Ministériel n° 91-091 du 14 février 1991 autorisant une pharmacienne à pratiquer son art en qualité d'assistant
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.991 du 22 décembre 1990 portant nomination d'un Comptable à l'Administration des Domaines