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Journal n°6908
du 16 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.707 du 12 février 1990 portant nomination du Commissaire de police divisionnaire, Chef de la section de police urbaine
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-681 du 12 décembre 1989 admettant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6908
du 16 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.708 du 13 février 1990 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe au Service de la Circulation
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-689 du 18 décembre 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BANQUE TRANSATLANTIQUE DE MONACO" en abrégé "B.T.M."
Journal n°6908
du 16 février 1990
Ordonnances Souveraines n° 9.709 et n° 9.710 du 13 février 1990 portant naturalisations monégasques
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté n° 89-7 du 6 décembre 1989 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6908
du 16 février 1990
Arrêté Ministériel n° 90-074 du 12 février 1990 approuvant le changement de dénomination et la modification apportée aux statuts d'une association
Journal n°6908
du 16 février 1990
Arrêté Ministériel n° 90-075 du 12 février 1990 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Monégasque des Anciens Elèves de l'Ecole des Hautes Etudes Commerciales" ("Groupe H.E.C. Monaco")
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté n° 89-8 du 11 décembre 1989 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un appariteur
Journal n°6908
du 16 février 1990
Arrêté Ministériel n° 90-076 du 12 février 1990 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "LA PAIX, Société Anonyme d'Assurances" à étendre ses opérations en Principauté
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-58 du 30 novembre 1989 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
Journal n°6908
du 16 février 1990
Arrêté Ministériel n° 90-077 du 12 février 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "LA PAIX, Société Anonyme d'Assurances"
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-59 du 30 novembre 1989 sur le fonctionnement de la bascule publique de Fontvieille
Journal n°6908
du 16 février 1990
Arrêté Ministériel n° 90-078 du 12 février 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "E.B.C. CORPORATION S.A.M."
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-60 du 30 novembre 1989 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs