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Journal n°6890 du 13 octobre 1989

CENT TRENTE-DEUXIEMP, ANNEF, N° 6.890 - Le numéro 5,50 F VENDREDI 13 0
JOURNAL DE MON
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION fv1INISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 9801...

Journal n°6893 du 3 novembre 1989

Ordonnance Souveraine n° 9.617 du 30 octobre 1989 portant nomination de fonctionnaires

Ordonnances Souveraines

Journal n°6890 du 13 octobre 1989

Décision Souveraine du 10 octobre 1989 confirmant dans ses fonctions M. René SAORGIN, Titulaire du Grand Orgue de la Cathédrale

Décisions Souveraines

Journal n°6893 du 3 novembre 1989

Arrêté Ministériel n° 89-559 du 24 octobre 1989 portant démission d'une fonctionnaire

Arrêtés Ministériels

Journal n°6890 du 13 octobre 1989

Arrêté Municipal n° 89-53 du 6 octobre 1989 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville

Arrêtés Municipaux

Journal n°6893 du 3 novembre 1989

Arrêté Ministériel n° 89-560 du 24 octobre 1989 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un commis à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle

Arrêtés Ministériels

Journal n°6890 du 13 octobre 1989

Arrêté Municipal n° 89-55 du 9 octobre 1989 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville

Arrêtés Municipaux

Journal n°6893 du 3 novembre 1989

Arrêté Ministériel n° 89-561 du 24 octobre 1989 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "APPAREILS DE FILTRATION INDUSTRIELLE MONEGASQUE" en abrégé "A.F.I.M.O. S.A.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6890 du 13 octobre 1989

Arrêté Municipal n° 89-56 du 9 octobre 1989 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le circulation et le stationnement des véhicules en ville en raison des travaux

Arrêtés Municipaux

Journal n°6893 du 3 novembre 1989

Arrêté Ministériel n° 89-562 du 24 octobre 1989 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "BANQUE DUMENIL LEBLE MONACO"

Arrêtés Ministériels

Journal n°6893 du 3 novembre 1989

Arrêté Ministériel n° 89-563 du 24 octobre 1989 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "THOROUGHBRED S.A.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6891 du 20 octobre 1989

CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE N° 6.891 - Le numéro 5,50 F VENDREDI 20 OCTOBRE 1989
JOURNAL DE MON
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Bulletin Officiel de la Principauté 4:1. Ad»
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Journal n°6893 du 3 novembre 1989

Arrêté Ministériel n° 89-574 du 27 octobre 1989 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires

Arrêtés Ministériels

Journal n°6891 du 20 octobre 1989

Ordonnance Souveraine n° 9.579 du 27 septembre 1989 portant nomination du Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale

Ordonnances Souveraines

Journal n°6891 du 20 octobre 1989

Ordonnance Souveraine n° 9.582 du 27 septembre 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat

Ordonnances Souveraines

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Version 2018.11.07.14