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Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.580 du 27 septembre 1989 portant nomination du Capitaine du Port
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.581 du 27 septembre 1989 conférant l'honorariat à une fonctionnaire
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Ordonnances Souveraines n° 9.583 à n° 9.597 du 27 septembre 1989 portant nominations d'Agents de police
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-492 du 27 septembre 1989 maintenant une institutrice en position de disponibilité
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-493 du 27 septembre 1989 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-494 du 27 septembre 1989 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-495 du 27 septembre 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AGENCE INTERNATIONALE DE PUBLICITE COMMERCIALE ET ARTISTIQUE"
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-496 du 28 septembre 1989 fixant le montant de la retraite annuelle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants, à compter du 1er octobre 1989
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-497 du 28 septembre 1989 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites, au titre de l'exercice 1988-1989
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-498 du 28 septembre 1989 fixant les montants maxima et minima des pensions d'invalidité et du capital décès à compter du 1er octobre 1989
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-499 du 28 septembre 1989 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-506 du 3 octobre 1989 déterminant le taux de la cotisation due à la Caisse d'assurance maladie, accident et maternité des travailleurs indépendants, à compter du 1er octobre 1989
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Décision admettant un ecclésiastique à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Décision portant désignation d'un Administrateur de la Paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Municipal n° 89-47 du 21 septembre 1989 portant nomination d'un Adjoint administratif dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes)