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Journal n°6887 du 22 septembre 1989

CENT TRENTE-DEUXIEME ANNÉE -- No 6.887 - Le numéro 5,50 F VENDREDI 22 SEPTEMBRE 1989
JOURNAL DE MON
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MIN1STERE O'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 5...

Journal n°6887 du 22 septembre 1989

Ordonnance Souveraine n° 9.551 du 14 août 1989 portant nomination d'un Chef de section au Service des Travaux Publics

Ordonnances Souveraines

Journal n°6876 du 7 juillet 1989

Ordonnances Souveraines n° 9.519 et n° 9.520 du 30 juin 1989 portant ouvertures de crédits

Ordonnances Souveraines

Journal n°6887 du 22 septembre 1989

Ordonnance Souveraine n° 9.571 du 14 septembre 1989 portant nomination du Substitut du Procureur Général

Ordonnances Souveraines

Journal n°6876 du 7 juillet 1989

Arrêté Ministériel n° 89-379 du 30 juin 1989 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GL MONACO CORPORATION S.A.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6887 du 22 septembre 1989

Ordonnance Souveraine n° 9.572 du 14 septembre 1989 autorisant le port d'une décoration

Ordonnances Souveraines

Journal n°6876 du 7 juillet 1989

Arrêté Ministériel n° 89-380 du 30 juin 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ATLAS MARITIME"

Arrêtés Ministériels

Journal n°6887 du 22 septembre 1989

Ordonnance Souveraine n° 9.573 du 14 septembre 1989 portant nomination d'un Commis-greffier au Greffe Général

Ordonnances Souveraines

Journal n°6887 du 22 septembre 1989

Arrêté Municipal n° 89-42 du 6 septembre 1989 portant nomination d'une Attachée principale au Service de l'Etat

Arrêtés Municipaux

Journal n°6876 du 7 juillet 1989

Arrêté Ministériel n° 89-381 du 30 juin 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DE COURTAGE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES" en abrégé "S.A.M.C.A.R"

Arrêtés Ministériels

Journal n°6876 du 7 juillet 1989

Arrêté Ministériel n° 89-382 du 30 juin 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOMODECO S.A.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6888 du 29 septembre 1989

CENT TRENTE-DEUXIEMF, ANNEE — No 6.888 - Le numéro 5,50 F VENDREDI 29 SEI
JOURNAL DE MON
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 980...

Journal n°6876 du 7 juillet 1989

Arrêté Municipal n° 89-29 du 4 juillet 1989 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire

Arrêtés Municipaux

Journal n°6888 du 29 septembre 1989

Ordonnance Souveraine n° 9.574 du 21 septembre 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat

Ordonnances Souveraines

Journal n°6877 du 14 juillet 1989

CENT I ItENTE-DEUXIEMI: ANNÉE- N° 6.877 - Le numéro 5,50 F VENDREDI 14 .1UILIKU 1989
JOURNAL DE MONAC
ABONNEMENT 210,00 F 255,00 F 330,00 F 110,00 F INSERTIONS LÉGALES 26,00 F 28,50 F 27,50 F
1 an (à comDter du 1" janvier) tarifs toutes taxes comprises : 5,30 F ta ligne, hor...

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Version 2018.11.07.14